EnvErgo est un service en ligne public, gratuit, à destination des acteurs de l’aménagement (porteurs de projet : lotisseurs, promoteurs, géomètres, architectes…) et tout particulièrement d
- 04 déc 2023
- 28 avr 2023
A quoi sert le règlement d’un SAGE ? Combien un SAGE a-t-il de règles ? Sur quoi portent ces règles ? Avec quelle répartition géographique ?
- 21 fév 2023
L’édition 2022 du séminaire SAGE « Le SAGE face aux situations hors normes » a eu lieu à Lille en octobre 2022.
- 06 fév 2023
Pour donner suite aux résultats de l’étude évaluative des SAGE, un groupe restreint du Comité national de l’eau (CNE) a travaillé sur les perspectives d’évolution des SAGE.
- 28 nov 2022
Le Rendez-vous Gest’eau sur la présentation de la base nationale des règles de SAGE s’est tenu le 17 novembre 2022. La vidéo et les supports des présentations sont disponibles.
- 26 oct 2022
La base nationale des règles de SAGE contient l’ensemble des règles de SAGE approuvées sur le territoire national.
- 20 mai 2022
30 ans après l’instauration des SAGE par la loi sur l’eau, le Ministère de la Transition écologique a lancé une évaluation de cette politique en septembre 2020.
- 16 nov 2021
Le règlement est l'un des documents constitutifs des SAGE, il leur confère une portée juridique en étant opposable aux administrations et aux tiers.
- 08 avr 2021
Instauré par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006, le règlement du SAGE est un document contenant des règles édictées par les commissions locales de l’eau (CLE) afin d’assurer
- 18 mar 2021
Les Journées techniques SAGE 2020 « Les SAGE, l’eau au cœur des territoires » se sont déroulées les 21, 22 et 29 septembre 2020, en format dématérialisé (interfaces Livestorm et Classilio).