Le séminaire national "SAGE & TVB - Quelles synergies pour les continuités écologiques ?" a été l’occasion pour les acteurs de la politique de l’eau et de la biodiversité de se rencontrer et d’échanger. Les ateliers et les débats ont aussi permis de faire émerger des pistes pour renforcer les interactions entre ces politiques. Les présentations et les échanges sont retranscrits dans les actes du séminaire publiés aujourd’hui.

Analyser et synthétiser la réglementation pour la mise en œuvre de projets de génie écologique innovants, c’est l’objectif visé par le Pôle Mer Méditerranée. Fort de nombreux lancements d’appels à projets ou de travaux collaboratifs réalisés depuis quelques années, le Pôle s’est appuyé sur son expérience pour lancer un guide permettant de faciliter les démarches préalables des porteurs de projets de génie écologique côtier. Focus sur cette approche ...

Évaluer les coûts engendrés par les actions réalisées dans le secteur de l’eau est aujourd’hui primordial pour le suivi effectué par les gestionnaires. L'Observatoire de l'Eau de Seine-et-Marne a mis en ligne un rapport sur les coûts d'opération dans le domaine de l'eau, réalisé en collaboration avec les services de la Sous-direction de l'Eau du département de Seine-et-Marne. Quelles opérations ont été étudiées ? Selon quelle méthodologie ? Pour quels résultats ?

Afin d'appréhender l'évaluation des effets cumulés des retenues d'eau sur le milieu aquatique, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer a commandité en 2013 une expertise scientifique collective. La troisième et dernière phase démarre, avec pour objectif d’aboutir à la proposition d’éléments méthodologiques opérationnels, en s’appuyant sur les résultats des deux phases précédentes...

L’étude bilan d'un contrat de milieu est une étape importante qui vise à évaluer l'efficacité de la démarche qui vient de s'achever, à assurer la pérennité des actions mises en place et des investissements réalisés et à fournir des pistes pour la suite. Comment procéder ?

Afin d'en savoir plus sur le sujet, l'équipe Gest'eau a recueilli le témoignage d'Anne FELL, chargée de mission Contrat de Rivière au Syndicat Mixte Ardèche Claire. Elle a répondu aux questions suivantes :

Le plan Ecophyto vise à réduire progressivement l’utilisation des produits phytosanitaires tout en maintenant une agriculture économiquement performante. Initié en 2008, il a récemment fait l’objet d’une seconde version. Quelles sont les solutions à apporter dans le paysage environnemental actuel ?

Les « Rendez-vous Gest'eau » sont des événements interactifs qui facilitent les échanges entre les différents acteurs des SAGE et contrats de milieux autour de problématiques métiers. La deuxième édition, consacrée au tableau de bord des SAGE, a eu lieu le 20 septembre et a réuni 22 participants. Les présentations viennent d’être mises à dispositions.

Le Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) a récemment présenté une ordonnance portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement. Les SAGE, au même titre que les SDAGE, sont concernés par cette ordonnance. Elle doit entrer en vigueur à une date fixée par décret ou, au plus tard, au 1er janvier 2017.

La mise en œuvre du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), nouveau document de planification créé par la loi NOTRe, se précise. Quelle coordination avec les schémas de gestion des eaux ?

Une note d'information relative aux incidences de la loi n°2015-991 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe), promulguée le 07 août 2015, est récemment parue. Elle concerne plus particulièrement l'exercice des compétences "eau" et "assainissement" par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).