Dans le cadre de la révision du SAGE Vilaine, nous souhaitons lancer une étude d'acceptabilité du milieu récepteur par rapport aux pollutions ponctuelles à l'échelle d'un bassin versant.

 Avez-vous déjà lancé une étude de ce type ? Si oui, serait-il possible que vous me transmettiez le CCTP correspondant ?

Si vous n'en avez pas lancé, en avez-vous entendu parlé sur vos territoires ?

 Je vous remercie par avance de votre réponse,