Contrat de milieu Ain amont

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  • Informations générales

    Ain amont
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (2 éléments)
          • JURA Lien vers la fiche Sandre (103 éléments)
            • ANDELOT-EN-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • ARDON Lien vers la fiche Sandre
            • ARSURE-ARSURETTE Lien vers la fiche Sandre
            • BIEF-DES-MAISONS Lien vers la fiche Sandre
            • BIEF-DU-FOURG Lien vers la fiche Sandre
            • BILLECUL Lien vers la fiche Sandre
            • BLYE Lien vers la fiche Sandre
            • BOISSIA Lien vers la fiche Sandre
            • BONLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-DE-SIROD Lien vers la fiche Sandre
            • CENSEAU Lien vers la fiche Sandre
            • CERNIEBAUD Lien vers la fiche Sandre
            • LES CHALESMES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNOLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAPOIS Lien vers la fiche Sandre
            • CHARCIER Lien vers la fiche Sandre
            • CHARENCY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAREZIER Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEL-DE-JOUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHATELNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • CHATILLON Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAUMUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUX-DES-CROTENAY Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAUX-DU-DOMBIEF Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVROTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • CIZE Lien vers la fiche Sandre
            • CLAIRVAUX-LES-LACS Lien vers la fiche Sandre
            • COGNA Lien vers la fiche Sandre
            • COMMUNAILLES-EN-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • CONTE Lien vers la fiche Sandre
            • CRANS Lien vers la fiche Sandre
            • CROTENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CUVIER Lien vers la fiche Sandre
            • DENEZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • DOUCIER Lien vers la fiche Sandre
            • DOYE Lien vers la fiche Sandre
            • ENTRE-DEUX-MONTS Lien vers la fiche Sandre
            • EQUEVILLON Lien vers la fiche Sandre
            • ESSERVAL-COMBE Lien vers la fiche Sandre
            • ESSERVAL-TARTRE Lien vers la fiche Sandre
            • ETIVAL Lien vers la fiche Sandre
            • LA FAVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • FONCINE-LE-BAS Lien vers la fiche Sandre
            • FONCINE-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • FONTENU Lien vers la fiche Sandre
            • FORT-DU-PLASNE Lien vers la fiche Sandre
            • FRAROZ Lien vers la fiche Sandre
            • LA FRASNEE Lien vers la fiche Sandre
            • LE FRASNOIS Lien vers la fiche Sandre
            • GILLOIS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDE-RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTECOUR Lien vers la fiche Sandre
            • LAC-DES-ROUGES-TRUITES Lien vers la fiche Sandre
            • LE LARDERET Lien vers la fiche Sandre
            • LE LATET Lien vers la fiche Sandre
            • LA LATETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LENT Lien vers la fiche Sandre
            • LONGCOCHON Lien vers la fiche Sandre
            • LOULLE Lien vers la fiche Sandre
            • MARIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • MENETRUX-EN-JOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MESNOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MIEGES Lien vers la fiche Sandre
            • MIGNOVILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • MIREBEL Lien vers la fiche Sandre
            • MOLPRE Lien vers la fiche Sandre
            • MONNET-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTIGNY-SUR-L'AIN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROND Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-SUR-MONNET Lien vers la fiche Sandre
            • MOURNANS-CHARBONNY Lien vers la fiche Sandre
            • MOUTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES NANS Lien vers la fiche Sandre
            • NEY Lien vers la fiche Sandre
            • NOZEROY Lien vers la fiche Sandre
            • ONGLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • LE PASQUIER Lien vers la fiche Sandre
            • PATORNAY Lien vers la fiche Sandre
            • LES PIARDS Lien vers la fiche Sandre
            • PILLEMOINE Lien vers la fiche Sandre
            • LES PLANCHES-EN-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • PLENISE Lien vers la fiche Sandre
            • PLENISETTE Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DU-NAVOY Lien vers la fiche Sandre
            • RIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAFFLOZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-CRILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAPOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAUGEOT Lien vers la fiche Sandre
            • SIROD Lien vers la fiche Sandre
            • SONGESON Lien vers la fiche Sandre
            • SOUCIA Lien vers la fiche Sandre
            • SUPT Lien vers la fiche Sandre
            • SYAM Lien vers la fiche Sandre
            • UXELLES Lien vers la fiche Sandre
            • VALEMPOULIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VANNOZ Lien vers la fiche Sandre
            • LE VAUDIOUX Lien vers la fiche Sandre
            • VERS-EN-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VERTAMBOZ Lien vers la fiche Sandre
          • DOUBS Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
            • CHATELBLANC Lien vers la fiche Sandre
            • CHAPELLE-DES-BOIS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (17 éléments)
          • bief d'andelot Lien vers la fiche Sandre
          • La Saine, la Lemme, l'Ain jusqu'à la confluence avec l'Angillon Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain de la retenue de Blye jusqu'à l'amont de Vouglans Lien vers la fiche Sandre
          • bief de la reculée Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la raillette Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le dombief Lien vers la fiche Sandre
          • L'Angillon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la serpentine Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain de l'Angillon jusqu'à la retenue de Blye Lien vers la fiche Sandre
          • bief du moulin Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drouvenant Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la sirène Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la londaine Lien vers la fiche Sandre
          • bief de l'oeuf Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le hérisson Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la sainette Lien vers la fiche Sandre
          • bief brideau Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (7 éléments)
          • grand lac de Clairvaux Lien vers la fiche Sandre
          • le grand lac (ou Etival) Lien vers la fiche Sandre
          • lac de l'abbaye Lien vers la fiche Sandre
          • lac du Val Lien vers la fiche Sandre
          • lac de chalain Lien vers la fiche Sandre
          • lac d'ilay Lien vers la fiche Sandre
          • lac le grand maclu Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Calcaires jurassiques chaîne du Jura 1er plateau Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes jurassiques chaîne du Jura et Bugey - BV Ain et Rhône RD Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques chaîne du Jura - BV Doubs et Loue Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    925.00km²
    Liste des enjeux du contrat:
    • Reconquête de la qualité de l'eau
    • Restauration, préservation des cours d'eau, lacs et zones humides *
    • Protection et gestion quantitative de la ressource en eau
    • Valorisation patrimoniale et touristique du territoire
    • Gestion concertée * du territoire, communication et mise en valeur des actions

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le Comité d'agrément du bassin * Rhône-Méditerranée a émis en juillet 2012 un avis favorable au dossier sommaire de candidature du contrat de rivière Ain Amont, porté par Conseil général du Jura. L'arrêté préfectoral arrêtant la composition des membres du Comité de rivière a été signé le 1 er octobre 2012. Un dossier de pré-contrat a été validé pour 2017-2018 et un programme d'actions a été engagé.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    02/07/2012
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    01/10/2012
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gilbert BLONDEAU
    Fonction:
    Président du comité de rivière Ain Amont

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Conseil général du Jura
    Type de la structure porteuse:
    Conseil régional
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    17 Rue Rouget de Lisle
    Ville:
    LONS-LE-SAUNIER
    Code postal:
    39039
    Téléphone:
    0384873300
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Claire RENAUD
    Fonction:
    Animatrice du Contrat de rivière Ain amont
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0384873567
    Courriel:
    crenaud [at] jura [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Nicolas GUITTOT
    Fonction:
    Chargé de missions milieux aquatiques
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0384874204
    Courriel:
    nguittot [at] jura [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R262
    Page mise à jour le 06/02/2018
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