Contrat de milieu Arc provençal (3ème contrat)

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  • Informations générales

    Arc provençal (3ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Émergence
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Arc provençal
    Autre contrat mené sur le territoire:

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    Superficie:
    715.00km²
    Liste des enjeux du contrat:
    • Lutter contre les pollutions
    • Préserver les fonctionnalités naturelles des milieux
    • Atteindre l'équilibre quantitatif
    • Gérer les inondations
    • Vivre avec l'Arc et ses affluents
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le réseau hydrographique de l'Arc, c'est-à-dire l'ensemble des cours d'eau de son bassin * versant, est relativement développé.

    Dans la plaine de Trets, les petit vallats sont nombreux et sont les principaux apports pour l'Arc. Mais ils sont intermittents (ils sont à sec en été). Les 4 principaux affluents se trouvent dans le Pays Aixois. Ce sont La Luynes, la Jouïne, la Cause et le Grand Torrent. Le resserrement de Roquefavour concentre la grande majorité des écoulements car très peu de ruisseaux affluent à l'aval.

    L'Arc se jette dans l'Etang de Berre au Nord de la commune de Berre l'Etang.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    La vie économique du bassin * de l'Arc est à l'image des Bouches-du-Rhône : elle est dynamique, marquée par des industries lourdes et des zones d'activités étendues, et une agriculture toujours présente.

    C'est également un territoire très attractif : depuis 1975 la population a augmenté de 80 %. La densité de population est aujourd'hui presque 4 fois plus élevée que la densité moyenne française.

    La pression démographique est donc très forte sur le bassin * de l'Arc. Elle a induit des bouleversements en matière d'occupation des sols, d'activités et d'usages. Les surfaces équipées, c'est-à-dire urbanisées ou industrialisées, ont augmenté de 5% à 30% selon les secteurs.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le 3ème contrat "Arc provençal" fait suite aux deux premiers sur le territoire.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2016
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Olivier GUIROU
    Fonction:
    Président du Comité de Rivière, Maire de la Fare-les-Oliviers
    Adresse 1:
    23 route de Pourrières, Rond Point de Provence
    Ville:
    TRETS
    Code postal:
    13530

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin * de l'Arc
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Rond Point de Provence
    Adresse 2:
    23 route de Pourrières
    Ville:
    TRETS
    Code postal:
    13530
    Téléphone:
    0442294066
    Fax:
    0442292878
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Maxime LENNE
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    maxime [dot] lenne [at] saba-arc [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:

    Les maîtres d'ouvrages des actions du Contrat de Rivière sont très variés. Le SABA porte en maîtrise d'ouvrage 20 actions pour une participation au budget total de 1,9 %.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R224A
    Page mise à jour le 09/11/2017
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