Contrat de milieu Bravone

  • Documents
  • Informations générales

    Bravone
    Etat d'avancement:
    Émergence
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • CORSE (1 élément)
          • HAUTE-CORSE Lien vers la fiche Sandre (14 éléments)
            • ALERIA Lien vers la fiche Sandre
            • ALZI Lien vers la fiche Sandre
            • AMPRIANI Lien vers la fiche Sandre
            • BUSTANICO Lien vers la fiche Sandre
            • CAMPI Lien vers la fiche Sandre
            • LINGUIZZETTA Lien vers la fiche Sandre
            • MATRA Lien vers la fiche Sandre
            • MAZZOLA Lien vers la fiche Sandre
            • MOITA Lien vers la fiche Sandre
            • PIANELLO Lien vers la fiche Sandre
            • TALLONE Lien vers la fiche Sandre
            • TOX Lien vers la fiche Sandre
            • ZALANA Lien vers la fiche Sandre
            • ZUANI Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Les cours d'eau de la Corse
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Corse
        • Guadeloupe
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • CORSE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Les cours d'eau de la Corse
    Superficie:
    287.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    0Km

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le SIVOM de la Bravone est responsable de la rédaction d'un état des lieux et de l'élaboration d'un contrat de rivière, actuellement en émergence.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2016
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    MOITA
    Code postal:
    20270

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SIVOM pour l'entretien et la gestion de la Bravone
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    MOITA
    Code postal:
    20270
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Horace MANENTI
    Fonction:
    Président du SIVOM pour l'entretien et la gestion de la Bravone
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Corse
    Code du contrat:
    R236
    Page mise à jour le 19/07/2018
    ▲ Haut de page