Contrat de milieu Cagne

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  • Informations générales

    Cagne
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • ALPES-MARITIMES Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • VENCE Lien vers la fiche Sandre
            • LA COLLE-SUR-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL Lien vers la fiche Sandre
            • CAGNES-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEANNET Lien vers la fiche Sandre
            • COURSEGOULES Lien vers la fiche Sandre
            • LA GAUDE Lien vers la fiche Sandre
            • BEZAUDUN-LES-ALPES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • La Cagne aval Lien vers la fiche Sandre
          • La Cagne amont Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le malvan Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux côtières (1 élément)
          • Port Antibes - Port de commerce de Nice Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Massifs calcaires Audibergue, St Vallier, St Cézaire, Calern, Caussols, Cheiron Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    109.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    48Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    25Km

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat est en cours de rédaction. Le volet inondation du contrat de rivière, le PAPI Cagne, a été labellisé par le Comité de bassin * Rhône Méditerranée le 3 octobre 2013 et par la Commission Mixte Inondation le 9 octobre 2013. La convention financière a été signée le 7 mai 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    18/12/2008
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    09/04/2009
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal du bassin * versant de la Cagne
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Place de l'Hotel de Ville
    Ville:
    CAGNES-SUR-MERE
    Code postal:
    06800
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Francis GARANDET
    Fonction:
    Animateur du contrat
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    f [dot] garandet [at] cagnes [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:

    Le Département des Alpes Maritimes assure une assistance technique auprès du syndicat intercommunal pour la finalisation du contrat de rivière ; le syndicat lui délègue la maîtrise d'ouvrage des travaux du PAPI.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R205
    Page mise à jour le 11/03/2016
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