Contrat de milieu Cance Deûme Torrenson et affluents du Rhône (2ème contrat)

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  • Informations générales

    Cance Deûme Torrenson et affluents du Rhône (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Cance-Deume-Torrenson

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (5 éléments)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (7 éléments)
            • SAINT-CLAIR-DU-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • LES ROCHES-DE-CONDRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-L'EXIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-DU-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PEAGE-DE-ROUSSILLON Lien vers la fiche Sandre
            • SABLONS Lien vers la fiche Sandre
            • SALAISE-SUR-SANNE Lien vers la fiche Sandre
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • SAINT-MICHEL-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • DOIZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANAY Lien vers la fiche Sandre
            • PAVEZIN Lien vers la fiche Sandre
            • VERIN Lien vers la fiche Sandre
            • PELUSSIN Lien vers la fiche Sandre
            • ROISEY Lien vers la fiche Sandre
            • BESSEY Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-VILLARS Lien vers la fiche Sandre
            • CHUYER Lien vers la fiche Sandre
            • LA VALLA-EN-GIER Lien vers la fiche Sandre
            • LE BESSAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-BOEUF Lien vers la fiche Sandre
            • LA VERSANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APPOLINARD Lien vers la fiche Sandre
            • MALLEVAL Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-ARGENTAL Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER Lien vers la fiche Sandre
            • GRAIX Lien vers la fiche Sandre
            • BURDIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • MACLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE Lien vers la fiche Sandre
            • VERANNE Lien vers la fiche Sandre
            • LUPE Lien vers la fiche Sandre
            • THELIS-LA-COMBE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-EN-RUE Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
            • CONDRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LONGES Lien vers la fiche Sandre
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (41 éléments)
            • QUINTENAS Lien vers la fiche Sandre
            • TALENCIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOSC-LES-ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • VINZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • PEAUGRES Lien vers la fiche Sandre
            • SARRAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SERRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLAIR Lien vers la fiche Sandre
            • ANDANCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • VANOSC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JACQUES-D'ATTICIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BOGY Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER-LE-CARDINAL Lien vers la fiche Sandre
            • THORRENC Lien vers la fiche Sandre
            • FELINES Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRAUD Lien vers la fiche Sandre
            • DAVEZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DESIRAT Lien vers la fiche Sandre
            • VOCANCE Lien vers la fiche Sandre
            • LIMONY Lien vers la fiche Sandre
            • CHARNAS Lien vers la fiche Sandre
            • BROSSAINC Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEVOCANCE Lien vers la fiche Sandre
            • BOULIEU-LES-ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • ROIFFIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAVAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR Lien vers la fiche Sandre
            • ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX Lien vers la fiche Sandre
            • ARDOIX Lien vers la fiche Sandre
            • MONESTIER Lien vers la fiche Sandre
            • ECLASSAN Lien vers la fiche Sandre
            • SATILLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • OZON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-SUR-DOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-VOCANCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DE-MAHUN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • ANDANCETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVEYRON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-RAMBERT-D'ALBON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VALLIER Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (26 éléments)
          • Cance en amont de la confluence avec la Deume Lien vers la fiche Sandre
          • Ecoutay Lien vers la fiche Sandre
          • Déome de l'amont de Bourg Argental à la confluence Cance Deume Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Roussillon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère Lien vers la fiche Sandre
          • Déome en amont de Bourg Argental (Rejet de Bourg Argental ) Lien vers la fiche Sandre
          • Limony Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ay Lien vers la fiche Sandre
          • La Cance de la Deume au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Batalon Lien vers la fiche Sandre
          • Rau de Torrenson Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'embrun Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du pontin Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le malbuisson Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de l'épervier Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de lignon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le verin Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le saluant Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la valencize Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du moulin laure Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de crémieux Lien vers la fiche Sandre
          • le riotet Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la goueille Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'argental Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le ternay Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de marlet Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (5 éléments)
            • Alluvions du Rhône entre le confluent de la Saône et de l'Isère + alluvions du Garon Lien vers la fiche Sandre
            • Lignon du Velay Lien vers la fiche Sandre
            • Forez BV Loire Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (2 éléments)
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    763.00km²
    Liste des enjeux du contrat:
    • L'amélioration de la qualité des eaux.
    • La diminution des risques d'inondation.
    • La restauration et mise en valeur des cours d'eau.
    • L'amélioration de la vie piscicole.
    • La sensibilisation des différents acteurs sur le thème de l'eau.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le Syndicat des Trois Rivières est actuellement en cours d'élaboration du nouveau contrat de rivière, qui fait suite au premier contrat établi sur la période 2004-2011. L'avant-projet a été validé en 2016 pour un contrat prévu sur la période 2019-2022.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2013
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2016
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat des Trois Rivières
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Château de la Lombardière
    Adresse 2:
    BP 8
    Ville:
    DAVEZIEUX
    Code postal:
    07430
    Téléphone:
    0475676675
    Fax:
    0475672458
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guillaume DUFAUD
    Fonction:
    Animateur du contrat
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475676675
    Courriel:
    dufaud [at] 3rivieres [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R282
    Page mise à jour le 15/03/2018
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