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Dheune

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
1282.00km²
Linéaire total des cours d'eau
250km
Linéaire du cours d'eau principal
76km
Liste des enjeux du contrat


# Réduction des pollutions domestiques et viti-vinicoles
# Lutte contre les inondations
# Gestion quantitative de la ressource en eau (AEP et Canal du Centre)
# Raisonner la restauration et l'entretien des rivières
# Restauration et préservation des milieux aquatiques remarquables

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat s'est achevé en janvier 2013.

Emergence

Validation du dossier préalable
novembre 2003
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
19 octobre 2006

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
18 décembre 2007

Achevé

Date de la clôture du contrat
01/01/2013
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Denis VIGNAT
Fonction
Président
E-mail
contratrivieredheune@yahoo.fr
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte Saône et Doubs
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Oui
Adresse

Lycée viticole
BP 215
21206 BEAUNE CEDEX
France

Téléphone
0380249486
Site internet
SIRET
25710321800018
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Boris MICHALAK
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
boris.michalak@eptb-saone-doubs.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R156

Les actualités du contrat de milieux