Contrat de milieu Drac amont

  • Documents
  • Informations générales

    Drac amont
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Drac amont

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (7 éléments)
            • AMBEL Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUFIN Lien vers la fiche Sandre
            • CORPS Lien vers la fiche Sandre
            • LA SALETTE-FALLAVAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES COTES-DE-CORPS Lien vers la fiche Sandre
            • MONESTIER-D'AMBEL Lien vers la fiche Sandre
            • PELLAFOL Lien vers la fiche Sandre
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • HAUTES-ALPES Lien vers la fiche Sandre (28 éléments)
            • ANCELLE Lien vers la fiche Sandre
            • ASPRES-LES-CORPS Lien vers la fiche Sandre
            • BUISSARD Lien vers la fiche Sandre
            • CHABOTTES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPOLEON Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUFFAYER Lien vers la fiche Sandre
            • DEVOLUY Lien vers la fiche Sandre
            • FOREST-SAINT-JULIEN Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMAR Lien vers la fiche Sandre
            • LA FARE-EN-CHAMPSAUR Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR Lien vers la fiche Sandre
            • LAYE Lien vers la fiche Sandre
            • LE GLAIZIL Lien vers la fiche Sandre
            • LE NOYER Lien vers la fiche Sandre
            • LES COSTES Lien vers la fiche Sandre
            • ORCIERES Lien vers la fiche Sandre
            • POLIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-EUSEBE-EN-CHAMPSAUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FIRMIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JACQUES-EN-VALGODEMARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DU-CROS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-LES-MELEZES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-EN-VALGODEMARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL Lien vers la fiche Sandre
            • VILLAR-LOUBIERE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (11 éléments)
          • Canal de Gap Lien vers la fiche Sandre
          • Canal des Herbeys Lien vers la fiche Sandre
          • La Souloise Lien vers la fiche Sandre
          • La Séveraisse Lien vers la fiche Sandre
          • Le Buëch de sa source à la confluence avec le Petit Buech inclus, le Beoux,et le torrent de Maraise Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac de l'aval de St Bonnet à la retenue du Sautet + Rageoux/Chétive Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac de sa source au Drac de Champoléone inclus Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac, du Drac de Champoléone à l'amont de St Bonnet Lien vers la fiche Sandre
          • Torrent d'Ancelle Lien vers la fiche Sandre
          • Trt de la Séveraissette / Trt de la Muande Lien vers la fiche Sandre
          • la Sézia Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac du Sautet Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (5 éléments)
            • Alluvions du Drac amont et Séveraisse Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Haute et moyenne Durance Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires crétacés du Dévoluy + Aiguilles de Lus Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Romanche et Drac Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Romanche et Drac Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1069.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    22/03/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    06/09/2007
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    21/01/2011
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/06/2011
    Durée du contrat:
    7 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    RICOU Patrick
    Fonction:
    Président
    Téléphone:
    0492240205
    Courriel:
    contact@cleda.fr
    Adresse 1:
    Centre Social - Place Waldems
    Ville:
    SAINT BONNET EN CHAMPSAUR
    Code postal:
    05500
    Téléphone:
    0492240205
    Fax:
    0492505164
    Courriel:
    contact@cleda.fr

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté Locale de l'Eau du Drac Amont
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Centre Social - Place Waldems
    Ville:
    SAINT BONNET EN CHAMPSAUR
    Code postal:
    05500
    Téléphone:
    0492240205
    Fax:
    0492505164
    Courriel:
    contact@cleda.fr
    SIRET:
    25050128500010
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Julie DIAS
    Fonction:
    Chargée de Mission SAGE-Contrat de rivière Drac amont
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    04 92 24 02 05
    Courriel:
    julie [dot] dias [at] cleda [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bertrand BREILH
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0492240205
    Courriel:
    bertrand [dot] breilh [at] cleda [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R199
    Page mise à jour le 01/07/2016
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