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Drôme et Haut Roubion

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Superficie
2131.64km²
Liste des enjeux du contrat

pollutions domestiques, industrielles, agricoles, restauration, extractions de matériaux, zone karstique, milieux naturels remarquables

Emergence

Validation du dossier préalable
1988
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1989

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
12/07/1990
Durée du contrat
7

Achevé

Date de la clôture du contrat
1997
Nombre de membres dans le comité de rivière
22
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
District d'aménagement du Val de Drôme
Type de la structure porteuse
Autre
Adresse

BP 331
26402 CREST CEDEX
France

Téléphone
0475254382
SIRET
24260025200041
Comité de bassin
Code du contrat
R045

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