Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
2131.64km²
Liste des enjeux du contrat
pollutions domestiques, industrielles, agricoles, restauration, extractions de matériaux, zone karstique, milieux naturels remarquables
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1988
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1989
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
12/07/1990
Durée du contrat
7
Achevé
Date de la clôture du contrat
1997
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
22
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
District d'aménagement du Val de Drôme
Type de la structure porteuse
Autre
Adresse
BP 331
26402 CREST CEDEX
France
Téléphone
0475254382
SIRET
24260025200041
Documents
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