Contrat de milieu Drôme et Haut Roubion (2ème contrat)

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  • Informations générales

    Drôme et Haut Roubion (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Drôme
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Drôme et Haut Roubion

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (100 éléments)
            • AIX-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • ALLEX Lien vers la fiche Sandre
            • AMBONIL Lien vers la fiche Sandre
            • AOUSTE-SUR-SYE Lien vers la fiche Sandre
            • ARNAYON Lien vers la fiche Sandre
            • AUBENASSON Lien vers la fiche Sandre
            • AUCELON Lien vers la fiche Sandre
            • AUREL Lien vers la fiche Sandre
            • AUTICHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • BARNAVE Lien vers la fiche Sandre
            • BARSAC Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUFORT-SUR-GERVANNE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMONT-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BEAURIERES Lien vers la fiche Sandre
            • BEZAUDUN-SUR-BINE Lien vers la fiche Sandre
            • BOULC Lien vers la fiche Sandre
            • BOURDEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • BOUVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • BRETTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHABRILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • CHALANCON Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMALOC Lien vers la fiche Sandre
            • CHARENS Lien vers la fiche Sandre
            • CHASTEL-ARNAUD Lien vers la fiche Sandre
            • CHATILLON-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • CLIOUSCLAT Lien vers la fiche Sandre
            • COBONNE Lien vers la fiche Sandre
            • CREST Lien vers la fiche Sandre
            • CRUPIES Lien vers la fiche Sandre
            • DIE Lien vers la fiche Sandre
            • DIVAJEU Lien vers la fiche Sandre
            • ESPENEL Lien vers la fiche Sandre
            • EURRE Lien vers la fiche Sandre
            • EYGLUY-ESCOULIN Lien vers la fiche Sandre
            • FELINES-SUR-RIMANDOULE Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCILLON-SUR-ROUBION Lien vers la fiche Sandre
            • GIGORS-ET-LOZERON Lien vers la fiche Sandre
            • GLANDAGE Lien vers la fiche Sandre
            • GRANE Lien vers la fiche Sandre
            • GUMIANE Lien vers la fiche Sandre
            • JONCHERES Lien vers la fiche Sandre
            • LA BATIE-DES-FONDS Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAUDIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA REPARA-AURIPLES Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-SUR-GRANE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-D'AIX Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHAFFAL Lien vers la fiche Sandre
            • LE POET-CELARD Lien vers la fiche Sandre
            • LEONCEL Lien vers la fiche Sandre
            • LES PRES Lien vers la fiche Sandre
            • LES TONILS Lien vers la fiche Sandre
            • LESCHES-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • LIVRON-SUR-DROME Lien vers la fiche Sandre
            • LORIOL-SUR-DROME Lien vers la fiche Sandre
            • LUC-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • LUS-LA-CROIX-HAUTE Lien vers la fiche Sandre
            • MARIGNAC-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MENGLON Lien vers la fiche Sandre
            • MIRABEL-ET-BLACONS Lien vers la fiche Sandre
            • MIRMANDE Lien vers la fiche Sandre
            • MISCON Lien vers la fiche Sandre
            • MOLIERES-GLANDAZ Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCLAR-SUR-GERVANNE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTLAUR-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMAUR-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTOISON Lien vers la fiche Sandre
            • MORNANS Lien vers la fiche Sandre
            • OMBLEZE Lien vers la fiche Sandre
            • PENNES-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • PIEGROS-LA-CLASTRE Lien vers la fiche Sandre
            • PLAN-DE-BAIX Lien vers la fiche Sandre
            • PONET-ET-SAINT-AUBAN Lien vers la fiche Sandre
            • PONTAIX Lien vers la fiche Sandre
            • POYOLS Lien vers la fiche Sandre
            • PRADELLE Lien vers la fiche Sandre
            • PUY-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • RECOUBEAU-JANSAC Lien vers la fiche Sandre
            • RIMON-ET-SAVEL Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEFOURCHAT Lien vers la fiche Sandre
            • ROMEYER Lien vers la fiche Sandre
            • SAILLANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDEOL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BENOIT-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-EN-QUINT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE-LE-DESERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CROIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAOU Lien vers la fiche Sandre
            • SOYANS Lien vers la fiche Sandre
            • SUZE Lien vers la fiche Sandre
            • TRESCHENU-CREYERS Lien vers la fiche Sandre
            • TRUINAS Lien vers la fiche Sandre
            • VACHERES-EN-QUINT Lien vers la fiche Sandre
            • VAL-MARAVEL Lien vers la fiche Sandre
            • VALDROME Lien vers la fiche Sandre
            • VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE Lien vers la fiche Sandre
            • VERCHENY Lien vers la fiche Sandre
            • VERONNE Lien vers la fiche Sandre
            • VOLVENT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (14 éléments)
          • La Lyonne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Isère à Avignon Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Charmes-Beauchastel Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Baix-Logis-Neuf Lien vers la fiche Sandre
          • Le Buëch de sa source à la confluence avec le Petit Buech inclus, le Beoux,et le torrent de Maraise Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ancelle Lien vers la fiche Sandre
          • Le Roubion de sa source à la Rimandoule Lien vers la fiche Sandre
          • La Drôme de Crest au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • La Drôme de la Gervanne à Crest Lien vers la fiche Sandre
          • La Gervanne Lien vers la fiche Sandre
          • La Drôme de l'amont de Die à la Gervanne Lien vers la fiche Sandre
          • La Roanne Lien vers la fiche Sandre
          • La Drôme de l'amont de Die, Bès et Gourzine inclus Lien vers la fiche Sandre
          • La Véore de la D538 (Chabeuil) au Rhône Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (7 éléments)
            • Calcaires crétacés du Dévoluy + Aiguilles de Lus Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes crétacés du massif du Vercors Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires turoniens du Synclinal de Saou Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Drôme à l'aval de Crest Lien vers la fiche Sandre
            • Formations marno-calcaires et gréseuses dans BV Drôme Roubion, Eygues, Ouvèze Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques de la bordure des Cévennes Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    2130.00km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    240Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Inscrit dans SAGE, quantité

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1997
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/10/1998
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1998
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    12/05/1999
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2007
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    Rue Henri Barbusse
    Ville:
    CREST
    Code postal:
    26400
    Téléphone:
    0475254382

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du Val de Drôme
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Rue Henri Barbusse
    Ville:
    CREST
    Code postal:
    26400
    Téléphone:
    0475254382
    SIRET:
    24260025200041
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Magalie VIEUX MELCHIOR
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean SERRET
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R072
    Page mise à jour le 11/03/2016
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