Contrat de milieu Durgeon

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  • Informations générales

    Durgeon
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Durgeon (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • HAUTE-SAONE Lien vers la fiche Sandre (59 éléments)
            • ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE Lien vers la fiche Sandre
            • ANDELARRE Lien vers la fiche Sandre
            • ANDELARROT Lien vers la fiche Sandre
            • AUTREY-LES-CERRE Lien vers la fiche Sandre
            • AUXON Lien vers la fiche Sandre
            • BAIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • BOREY Lien vers la fiche Sandre
            • BOURSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CALMOUTIER Lien vers la fiche Sandre
            • CERRE-LES-NOROY Lien vers la fiche Sandre
            • CHARIEZ Lien vers la fiche Sandre
            • CHARMOILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATENEY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATENOIS Lien vers la fiche Sandre
            • CHEMILLY Lien vers la fiche Sandre
            • CLANS Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBE-LES-VESOUL Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBOTTE Lien vers la fiche Sandre
            • COMBERJON Lien vers la fiche Sandre
            • COULEVON Lien vers la fiche Sandre
            • CREVENEY Lien vers la fiche Sandre
            • DAMBENOIT-LES-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPVALLEY-LES-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • ECHENOZ-LA-MELINE Lien vers la fiche Sandre
            • FLAGY Lien vers la fiche Sandre
            • FROTEY-LES-VESOUL Lien vers la fiche Sandre
            • GENEVREY Lien vers la fiche Sandre
            • LA CREUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA DEMIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VILLENEUVE-BELLENOYE-ET-LA-MAIZE Lien vers la fiche Sandre
            • LE VAL-SAINT-ELOI Lien vers la fiche Sandre
            • MAILLERONCOURT-CHARETTE Lien vers la fiche Sandre
            • MAILLEY-ET-CHAZELOT Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-LE-VERNOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCEY Lien vers la fiche Sandre
            • NAVENNE Lien vers la fiche Sandre
            • NEUREY-EN-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • NEUREY-LES-LA-DEMIE Lien vers la fiche Sandre
            • NOIDANS-LES-VESOUL Lien vers la fiche Sandre
            • NOROY-LE-BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • PONTCEY Lien vers la fiche Sandre
            • PUSEY Lien vers la fiche Sandre
            • PUSY-ET-EPENOUX Lien vers la fiche Sandre
            • QUINCEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAULX Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • VAIVRE-ET-MONTOILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VALLEROIS-LE-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • VALLEROIS-LORIOZ Lien vers la fiche Sandre
            • VAROGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VELLE-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • VELLEFRIE Lien vers la fiche Sandre
            • VELLEGUINDRY-ET-LEVRECEY Lien vers la fiche Sandre
            • VELLEMINFROY Lien vers la fiche Sandre
            • VESOUL Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEPAROIS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • VILORY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • Le Durgeon aval Lien vers la fiche Sandre
          • La Colombine Lien vers la fiche Sandre
          • Le Durgeon moyen du Batard jusqu'à la confluence avec la Colombine Lien vers la fiche Sandre
          • Le Durgeon amont jusqu'à la confluence avec le Batard Lien vers la fiche Sandre
          • La Saône du Coney à la confluence avec le Salon Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac de vésoul Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Domaine triasique et liasique de la bordure vosgienne sud-ouest BV Saône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    486.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    90Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    45Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité des eaux souterraines en aquifère karstique, exploitées pour l'eau potable (pollution organique et phytosanitaire d'origine domestique, agricole et non agricole)
    • Qualité des eaux superficielles (pollution organique et phytosanitiare d'origine domestique, agricole et non agricole) 
    • Qualité physique des cours d'eau (20% du linéaire concerné par des travaux passés de recalibrage et de rectification) 
    • Sécurité de la population et des habitations vis à vis des inondations 
    • Débit d'étiage des cours d'eau

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1998
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    27/07/1998
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2000
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/12/2000
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    01/12/2005
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain JOYANDET
    Fonction:
    Sénateur, maire de Vesoul
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    61

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SMETA du Durgeon et de ses affluents
    Adresse 1:
    6, Rue de la Mutualité
    Ville:
    VESOUL CEDEX
    Code postal:
    70014
    Téléphone:
    0384974908
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Juliette MAC ALEESE
    Fonction:
    Chargée de mission rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    03 84 97 49 08
    Portable:
    06 81 02 67 39
    Courriel:
    juliette [dot] macaleese [at] durgeon [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R116
    Page mise à jour le 11/03/2016
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