Contrat de milieu Durgeon (2ième contrat)

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  • Informations générales

    Durgeon (2ième contrat)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Durgeon

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
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            • COLOMBOTTE Lien vers la fiche Sandre
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            • COULEVON Lien vers la fiche Sandre
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            • DAMBENOIT-LES-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPVALLEY-LES-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • ECHENOZ-LA-MELINE Lien vers la fiche Sandre
            • FLAGY Lien vers la fiche Sandre
            • FROTEY-LES-VESOUL Lien vers la fiche Sandre
            • GENEVREY Lien vers la fiche Sandre
            • LA CREUSE Lien vers la fiche Sandre
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            • LE VAL-SAINT-ELOI Lien vers la fiche Sandre
            • MAILLERONCOURT-CHARETTE Lien vers la fiche Sandre
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            • NEUREY-EN-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • NEUREY-LES-LA-DEMIE Lien vers la fiche Sandre
            • NOIDANS-LES-VESOUL Lien vers la fiche Sandre
            • NOROY-LE-BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • PONTCEY Lien vers la fiche Sandre
            • PUSEY Lien vers la fiche Sandre
            • PUSY-ET-EPENOUX Lien vers la fiche Sandre
            • QUINCEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAULX Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • VAIVRE-ET-MONTOILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VALLEROIS-LE-BOIS Lien vers la fiche Sandre
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            • VAROGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VELLEFRIE Lien vers la fiche Sandre
            • VELLEGUINDRY-ET-LEVRECEY Lien vers la fiche Sandre
            • VELLE-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • VELLEMINFROY Lien vers la fiche Sandre
            • VESOUL Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEPAROIS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • VILORY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • Le Durgeon amont jusqu'à la confluence avec le Batard Lien vers la fiche Sandre
          • La Saône du Coney à la confluence avec le Salon Lien vers la fiche Sandre
          • La Colombine Lien vers la fiche Sandre
          • Le Durgeon aval Lien vers la fiche Sandre
          • Le Durgeon moyen du Batard jusqu'à la confluence avec la Colombine Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac de vésoul Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Domaine triasique et liasique de la bordure vosgienne sud-ouest BV Saône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    480.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * du Durgeon se situe dans le département de la Haute-Saône, Région Franche-Comté. Il s'étend sur près de 480 km², entre les plateaux de Haute-Saône et les premiers reliefs vosgiens.

    Linéaire total des cours d'eau:
    169Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Reconquérir et préserver la qualité des eaux superficielles en maîtrisant les pollutions d'origines domestiques, industrielles et agricoles, et en améliorant la capacité d'autoépuration des milieux
    • Améliorer la gestion quantitative et qualitative de la ressource en eau potable, en améliorant la distribution communale des eaux issues de la nappe du Breuchin, en pérennisant les captages communaux et en diversifiant la ressource, en maîtrisant les pollutions d'origines domestiques, industrielles et agricoles pesant sur les ressources souterraines, et particulièrement sur la Font. de Champdamoy ;
    • Améliorer le fonctionnement des milieux aquatiques, en diminuant le ruissellement et en favorisant l'infiltration des eaux, en restaurant la morphologie du lit mineur des cours d'eau, en favorisant ses échanges avec la zone inondable et en protégeant les habitations contre les inondations
    • Sauvegarder et favoriser le développement des espèces aquatiques menacées, et préserver la biodiversité en améliorant la qualité de l'eau et des habitats aquatiques, en améliorant la continuité écologique, en protégeant et en restaurant les zones de frayères
    • Préserver et mettre en valeur le patrimoine naturel et culturel lié aux milieux aquatiques, notamment à des fins pédagogiques
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le bassin * est drainé par un réseau hydrographique de 169 km de cours d'eau. Le Durgeon et plusieurs de ses principaux affluents (Colombine, Bâtard, Vaugine) prennent naissance principalement au nord du bassin versant * sur des terrains marneux et gréseux, au pied d'une ligne de relief qui marque la limite avec la dépression de Luxeuil-les-Bains et le bassin * versant de la Lanterne.

    Au sud, s'étend la marge septentrionale des plateaux calcaires de Haute-Saône où les cours d'eau de surface y sont quasi absents. Cependant, on retrouve en limite de ces plateaux plusieurs résurgences donnant naissance à des cours d'eau : la Baignotte, la Méline et la Font. de Champdamoy. Ceux-ci viennent gonfler les débits du Durgeon et de la Colombine.

    Ce contraste entre la présence de cours d'eau superficiels couplée à l'absence d'écoulements de surface sur sa portion karstique au sud-est confère au bassin du Durgeon une singularité toute particulière.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Dans le milieu des années 1990, les acteurs du bassin * versant du Durgeon ont pris conscience de la nécessité de répondre aux importants problèmes de qualité de l'eau et de dégradation des rivières et des ruisseaux. A l'initiative du Syndicat du Durgeon et du District de Vesoul, une démarche de candidature à un contrat de rivière a été engagée et a débouché décembre 2000 sur la validation d'un programme d'actions pour 5 ans.

    Si celui-ci a permis notamment la réalisation d'importants travaux en matière d'assainissement * (construction d'une nouvelle station d'épuration pour l'agglomération de Vesoul) ou encore la mise en oeuvre d'un programme pluriannuel d'entretien de la végétation rivulaire, les travaux pour restaurer les cours d'eau particulièrement dégradés et pour lutter contre les inondations sont restés à l'état d'études du fait de la complexité de ces projets.

    Lors de la réalisation du bilan de ce premier contrat en 2006, le Syndicat du Durgeon associé à l'ensemble des acteurs de l'eau a ainsi proposé que les efforts engagés soient poursuivis par l'engagement d'une nouvelle procédure contractuelle. En 2007, le Syndicat du Durgeon a travaillé à l'élaboration d'une nouvelle procédure de contrat de rivière. Ce travail a abouti en avril 2010 à la signature d'un second contrat de rivière pour la période 2010-2015.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Lors de la réalisation du bilan de ce premier contrat en 2006, le Syndicat du Durgeon associé à l'ensemble des acteurs de l'eau a proposé que les efforts engagés soient poursuivis par l'engagement d'une nouvelle procédure contractuelle. En 2007, le Syndicat du Durgeon a travaillé à l'élaboration d'une nouvelle procédure de contrat de rivière. Ce travail a abouti en avril 2010 à la signature d'un second contrat de rivière pour la période 2010-2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2007
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/09/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    10/12/2009
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    07/04/2010
    Durée du contrat:
    5 ans (2010-2015)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    07/04/2015
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SMETA du Durgeon et de ses affluents
    Adresse 1:
    6, Rue de la Mutualité
    Adresse 2:
    BP445
    Ville:
    VESOUL CEDEX
    Code postal:
    70007
    Téléphone:
    0384974908
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Juliette MAC ALEESE
    Fonction:
    Chargée de mission rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    03 84 97 49 08
    Portable:
    06 81 02 67 39
    Courriel:
    juliette [dot] macaleese [at] durgeon [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R209
    Page mise à jour le 20/10/2017
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