Contrat de milieu Etang de Thau

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  • Informations générales

    Etang de Thau
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Thau

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • HERAULT Lien vers la fiche Sandre (15 éléments)
            • BALARUC-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BALARUC-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • BOUZIGUES Lien vers la fiche Sandre
            • COURNONSEC Lien vers la fiche Sandre
            • FRONTIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • GIGEAN Lien vers la fiche Sandre
            • LOUPIAN Lien vers la fiche Sandre
            • MARSEILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • MEZE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBAZIN Lien vers la fiche Sandre
            • PINET Lien vers la fiche Sandre
            • POMEROLS Lien vers la fiche Sandre
            • POUSSAN Lien vers la fiche Sandre
            • SETE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEVEYRAC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • La Vène Lien vers la fiche Sandre
          • Le Pallas Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Rhône à Sète Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Midi Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Calcaires jurassiques pli ouest de Montpellier, extension sous couverture et formations tertiaires Montbazin-Gigean Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires et crétacées du bassin de Béziers-Pézenas ( y compris all. Du Libron) Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques pli ouest de Montpellier, extension sous couverture et formations tertiaires Montbazin-Gigean Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    360.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1990
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    23/11/1990
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1996
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B005
    Page mise à jour le 11/03/2016
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