Contrat de milieu Etang de Thau (3ème contrat)

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  • Informations générales

    Etang de Thau (3ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Thau
    Autre contrat mené sur le territoire:

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • HERAULT Lien vers la fiche Sandre (25 éléments)
            • AGDE Lien vers la fiche Sandre
            • AUMELAS Lien vers la fiche Sandre
            • BALARUC-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • BALARUC-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BOUZIGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELNAU-DE-GUERS Lien vers la fiche Sandre
            • COURNONSEC Lien vers la fiche Sandre
            • COURNONTERRAL Lien vers la fiche Sandre
            • FABREGUES Lien vers la fiche Sandre
            • FLORENSAC Lien vers la fiche Sandre
            • FRONTIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • GIGEAN Lien vers la fiche Sandre
            • LOUPIAN Lien vers la fiche Sandre
            • MARSEILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • MEZE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBAZIN Lien vers la fiche Sandre
            • PINET Lien vers la fiche Sandre
            • POMEROLS Lien vers la fiche Sandre
            • POUSSAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PARGOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PONS-DE-MAUCHIENS Lien vers la fiche Sandre
            • SETE Lien vers la fiche Sandre
            • VIC-LA-GARDIOLE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEVEYRAC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Calcaires jurassiques pli ouest de Montpellier, extension sous couverture et formations tertiaires Montbazin-Gigean Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires et crétacées du bassin de Béziers-Pézenas ( y compris all. Du Libron) Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques pli ouest de Montpellier, extension sous couverture et formations tertiaires Montbazin-Gigean Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    360.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en 2009.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    23/04/2004
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    2005
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2009
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du nord bassin * de Thau
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Route de Sète
    Ville:
    BALARUC LES BAINS
    Code postal:
    34540
    SIRET:
    24340075100018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Jacques TAILLADE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    jj [dot] taillade [at] smbt [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B011A
    Page mise à jour le 11/03/2016
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