Contrat de milieu Gartempe

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  • Informations générales

    Gartempe
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • NOUVELLE-AQUITAINE (2 éléments)
          • CREUSE Lien vers la fiche Sandre (34 éléments)
            • ARRENES Lien vers la fiche Sandre
            • AUGERES Lien vers la fiche Sandre
            • AULON Lien vers la fiche Sandre
            • BENEVENT-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • CEYROUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBORAND Lien vers la fiche Sandre
            • GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
            • GUERET Lien vers la fiche Sandre
            • LA BRIONNE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-TAILLEFERT Lien vers la fiche Sandre
            • LA SOUTERRAINE Lien vers la fiche Sandre
            • LE GRAND-BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • LEPINAS Lien vers la fiche Sandre
            • LIZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • MAISONNISSES Lien vers la fiche Sandre
            • MARSAC Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAIGUT-LE-BLANC Lien vers la fiche Sandre
            • MOURIOUX-VIEILLEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRABOUT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOPHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ELOI Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DE-FURSAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GOUSSAUD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-LE-GUERETOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-LA-SOUTERRAINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-FURSAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIEST-LA-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SILVAIN-MONTAIGUT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE-LE-GUERETOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VAURY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-EN-MARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SARDENT Lien vers la fiche Sandre
            • SAVENNES Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTE-VIENNE Lien vers la fiche Sandre (50 éléments)
            • ARNAC-LA-POSTE Lien vers la fiche Sandre
            • AZAT-LE-RIS Lien vers la fiche Sandre
            • BALLEDENT Lien vers la fiche Sandre
            • BELLAC Lien vers la fiche Sandre
            • BERNEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • BERSAC-SUR-RIVALIER Lien vers la fiche Sandre
            • BESSINES-SUR-GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
            • BLANZAC Lien vers la fiche Sandre
            • BLOND Lien vers la fiche Sandre
            • BREUILAUFA Lien vers la fiche Sandre
            • BUSSIERE-POITEVINE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBORET Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUPONSAC Lien vers la fiche Sandre
            • COMPREIGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • DARNAC Lien vers la fiche Sandre
            • DINSAC Lien vers la fiche Sandre
            • DOMPIERRE-LES-EGLISES Lien vers la fiche Sandre
            • DROUX Lien vers la fiche Sandre
            • FOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • FROMENTAL Lien vers la fiche Sandre
            • JABREILLES-LES-BORDES Lien vers la fiche Sandre
            • LA BAZEUGE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CROIX-SUR-GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
            • LAURIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BUIS Lien vers la fiche Sandre
            • LE DORAT Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNAC-LAVAL Lien vers la fiche Sandre
            • NANTIAT Lien vers la fiche Sandre
            • ORADOUR-SAINT-GENEST Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • RANCON Lien vers la fiche Sandre
            • RAZES Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMAND-MAGNAZEIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-BELLAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-LA-TREILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JOUVENT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUNIEN-LES-COMBES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-LA-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OUEN-SUR-GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PARDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SORNIN-LA-MARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SORNIN-LEULAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE-LAURIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYLVESTRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COUZE Lien vers la fiche Sandre
            • THIAT Lien vers la fiche Sandre
            • THOURON Lien vers la fiche Sandre
            • VAULRY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEFAVARD Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (15 éléments)
          • L'ARDOUR DEPUIS LE LAC DU PONT A L'AGE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
          • L'ARDOUR AU LAC DU PONT A L'AGE Lien vers la fiche Sandre
          • LA COUZE DEPUIS RAZES JUSQU'AU COMPLEXE DE SAINT-PARDOUX Lien vers la fiche Sandre
          • LA COUZE DEPUIS LE COMPLEXE DE SAINT-PARDOUX JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
          • LA COUZE AU COMPLEXE DE SAINT-PARDOUX Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEMME DEPUIS FROMENTAL JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
          • LE VINCOU DEPUIS NANTIAT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
          • LA BRAME DEPUIS DINSAC JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GARTEMPE Lien vers la fiche Sandre
          • LA BENAIZE DEPUIS ARNAC-LA-POSTE JUSQU'A TRIMOUILLE (LA) Lien vers la fiche Sandre
          • L'ASSE DEPUIS SAINT-LEGER-MAGNAZEIX JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BENAIZE Lien vers la fiche Sandre
          • L'ARDOUR DEPUIS ARRENES JUSQU'AU LAC DU PONT A L'AGE Lien vers la fiche Sandre
          • LA GARTEMPE DEPUIS SAINT-SILVAIN-MONTAIGUT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ARDOUR Lien vers la fiche Sandre
          • LA GARTEMPE DEPUIS LA CONFLUENCE DU VINCOU JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BRAME Lien vers la fiche Sandre
          • LA GARTEMPE DEPUIS LA CONFLUENCE DE L'ARDOUR JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE VINCOU Lien vers la fiche Sandre
          • LA GARTEMPE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA BRAME JUSQU'A MONTMORILLON Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (3 éléments)
          • ETANG DE LA CHAPELLE Lien vers la fiche Sandre
          • RETENUE DU PONT A L'AGE Lien vers la fiche Sandre
          • RETENUE DE SAINT PARDOUX Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Massif Central BV Gartempe Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    2156.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    1830Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    135Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Erosion berges, qualité des eaux, anciennes mines d'uranium, envasement, inondations

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé le 21 novembre 2011 à Gartempe (23) et marque le démarrage d'un programme d'action d'une durée de 5 ans en faveur de la restauration de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques sur le bassin * de la Gartempe. Le contrat s'est achevé en 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2002
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    15/04/2002
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    21/11/2011
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    21/11/2016
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques VELGHE
    Fonction:
    Vice président de la communauté de communes de Guéret St Vaury
    Adresse 1:
    9 avenue Charles de Gaulle
    Adresse 2:
    BP 302
    Ville:
    GUERET CEDEX
    Code postal:
    23006
    Téléphone:
    0555410448
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    99

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Établissement Public du Bassin * de la Vienne
    Type de la structure porteuse:
    Autre
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    18 rue Soyouz
    Adresse 2:
    BP 302
    Ville:
    LIMOGES CEDEX
    Code postal:
    87068
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bernard NADAUD
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R140
    Page mise à jour le 20/10/2017
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