Contrat de milieu Gier

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  • Informations générales

    Gier
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Gier (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (25 éléments)
            • CELLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHAGNON Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • DARGOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • DOIZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • FARNAY Lien vers la fiche Sandre
            • GENILAC Lien vers la fiche Sandre
            • L'HORME Lien vers la fiche Sandre
            • LA GRAND-CROIX Lien vers la fiche Sandre
            • LA TERRASSE-SUR-DORLAY Lien vers la fiche Sandre
            • LA VALLA-EN-GIER Lien vers la fiche Sandre
            • LORETTE Lien vers la fiche Sandre
            • PAVEZIN Lien vers la fiche Sandre
            • RIVE-DE-GIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHAMOND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-BONNEFONDS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JOSEPH Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LA-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CROIX-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SORBIERS Lien vers la fiche Sandre
            • TARTARAS Lien vers la fiche Sandre
            • VALFLEURY Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • ECHALAS Lien vers la fiche Sandre
            • GIVORS Lien vers la fiche Sandre
            • LONGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-EN-GIER Lien vers la fiche Sandre
            • TREVES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gier de sa source aux barrages de St Chamont Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gier du ruisseau du Grand Malval au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gier de la retenue au ruisseau du Grand Malval Lien vers la fiche Sandre
          • Le Mornantet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Garon de Brignais au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE AU COMPLEXE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
          • LE FURAN DEPUIS SAINT-ETIENNE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • RETENUE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Formations variées bassin houiller stéphanois BV Rhône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    489.48km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    36Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux (pollutions domestiques)- Soutien étiage - recalibrage, canalisation,

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    avenant sur l'assainissement * signé en novembre 1999

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1992
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    26/04/1994
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1994
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    19/12/1994
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gérard DUCARRE
    Fonction:
    Conseiller régional Rhône Alpes
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    48

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal du pays du Gier
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Adresse 1:
    Aire Pays de Gier
    Ville:
    SAINT CHAMOND
    Code postal:
    42400
    Téléphone:
    0477310931
    SIRET:
    24420057200026

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R049
    Page mise à jour le 11/03/2016
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