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Gier

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
489.48km²
Linéaire du cours d'eau principal
36km
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux (pollutions domestiques)- Soutien étiage - recalibrage, canalisation,

Commentaire sur l'état d'avancement

avenant sur l'assainissement signé en novembre 1999

Emergence

Validation du dossier préalable
1992
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1994

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
19/12/1994
Durée du contrat
7

Achevé

Date de la clôture du contrat
2002
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Gérard DUCARRE
Fonction
Conseiller régional Rhône Alpes
Nombre de membres dans le comité de rivière
48
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal du pays du Gier
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Adresse

Aire Pays de Gier
42400 SAINT CHAMOND
France

Téléphone
0477310931
SIRET
24420057200026
Comité de bassin
Code du contrat
R049

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