Contrat de milieu Gier (2ième contrat)

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  • Informations générales

    Gier (2ième contrat)
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Gier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
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            • CELLIEU Lien vers la fiche Sandre
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            • CHATEAUNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHUYER Lien vers la fiche Sandre
            • DARGOIRE Lien vers la fiche Sandre
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            • FARNAY Lien vers la fiche Sandre
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            • L'HORME Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-VILLARS Lien vers la fiche Sandre
            • LA GRAND-CROIX Lien vers la fiche Sandre
            • LA TERRASSE-SUR-DORLAY Lien vers la fiche Sandre
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            • LE BESSAT Lien vers la fiche Sandre
            • LORETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LUPE Lien vers la fiche Sandre
            • MACLAS Lien vers la fiche Sandre
            • MALLEVAL Lien vers la fiche Sandre
            • PAVEZIN Lien vers la fiche Sandre
            • PELUSSIN Lien vers la fiche Sandre
            • RIVE-DE-GIER Lien vers la fiche Sandre
            • ROISEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHAMOND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-BONNEFONDS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JOSEPH Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LA-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-BOEUF Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CROIX-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • TARTARAS Lien vers la fiche Sandre
            • VALFLEURY Lien vers la fiche Sandre
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            • VERIN Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (19 éléments)
            • AMPUIS Lien vers la fiche Sandre
            • CONDRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • ECHALAS Lien vers la fiche Sandre
            • GIVORS Lien vers la fiche Sandre
            • LES HAIES Lien vers la fiche Sandre
            • LOIRE-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • LONGES Lien vers la fiche Sandre
            • RIVERIE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-TOUSLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-EN-GAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-EN-GIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CATHERINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • TREVES Lien vers la fiche Sandre
            • TUPIN-ET-SEMONS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (13 éléments)
          • Le Gier du ruisseau du Grand Malval au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gier de la retenue au ruisseau du Grand Malval Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gier de sa source aux barrages de St Chamont Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le mézerin Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du grand malval Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le couzon Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le dorlay Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'onzion Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le ban Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de janon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du vau Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la durèze Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le bozançon Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    425.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant s'étend sur 40 communes, dont 16 n'ont qu'une partie de leur territoire concerné.

    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    40Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Fond de vallée très urbanisé entraînant de fortes contraintes sur la rivière (méandres rectifiés, artificialisation du milieu...).

    Liste des enjeux du contrat:
    • l'amélioration de la qualité de l'eau ;
    • la gestion de la ressource en eau, la lutte contre les inondations et la restauration écologique du lit et des berges ;
    • la coordination, l'animation et le suivi du contrat.
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Approfondir la démarche débutée avec le 1er Contrat de Rivière pour instaurer :

    • Une gestion équilibrée assurant la satisfaction des usages qualitatifs et quantitatifs de l'eau et la préservation des écosystèmes
    • La prévention des risques d'inondation
    • La sensibilisation des populations
    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Le bassin * rive droite du Gier appartient au versant nord du Massif du Pilat dont les sommets culminent à 1 400 m 
    • Le versant rive gauche correspond au versant sud des Monts du Lyonnais dont l'altitude est de 900 m 
    • Le fond de vallée est très urbanisé
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • L'activité économique dominante est l'Industrie
    • L'activité agricole est importante sur les versants (agriculture péri-urbaine : élevage bovins et arboriculture fruitière)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Après plusieurs années d'élaboration, le second contrat de rivière Gier a pris effet le 1er octobre 2013 pour 7 ans. Saint-Étienne Métropole (pour le département de la Loire) et le Syndicat intercommunal du Gier Rhodanien (pour le département du Rhône) sont co-porteurs de ce contrat et les principaux maîtres d'ouvrages des actions qu'il contient.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2001/2002
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    23 juin 2006
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    24/01/2013
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/10/2013
    Durée du contrat:
    7 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    0

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal du Gier Rhodanien
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie de Givors - Place Camille Vallin
    Ville:
    Givors
    Code postal:
    69700
    Téléphone:
    0472491839
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Fabienne DALLARD
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0477310931
    Courriel:
    f [dot] dallard [at] agglo-st-etienne [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Julien GRIMAL
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    j [dot] grimal [at] agglo-st-etienne [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • SOGREAH
    • AQUASCOP Etudes préalables en cours :
    • SAGE ENVIRONNEMENT : "Etude globale sur la qualité des eaux de surface"
    • BURGEAP : "Etudes pratiques d'utilisation des produits phytosanitaires et de la qualité des eaux vis-à-vis de cette population"
    • CIAE : "Activation du programme pluri-annuel d'entretien et de restauration du Gier et de ses affluents"
    • CESAME : "Prélèvements et gestion quantitative de la ressource en eau sur le bassin * versant du Gier".
    Financement des études:
    • Aides/Subventions (Conseil Général de la Loire, Agence de l'Eau * Rhône Méditerranée Corse, Région)
    • Autofinancement

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R202
    Page mise à jour le 11/03/2016
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