Contrat de milieu Haute vallée de l'Yvette

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  • Informations générales

    Haute vallée de l'Yvette
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • ILE-DE-FRANCE (2 éléments)
          • ESSONNE Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • BALLAINVILLIERS Lien vers la fiche Sandre
            • BURES-SUR-YVETTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPLAN Lien vers la fiche Sandre
            • CHILLY-MAZARIN Lien vers la fiche Sandre
            • EPINAY-SUR-ORGE Lien vers la fiche Sandre
            • GIF-SUR-YVETTE Lien vers la fiche Sandre
            • GOMETZ-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • LES ULIS Lien vers la fiche Sandre
            • LONGJUMEAU Lien vers la fiche Sandre
            • MORANGIS Lien vers la fiche Sandre
            • ORSAY Lien vers la fiche Sandre
            • PALAISEAU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAULX-LES-CHARTREUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNY-SUR-ORGE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEBON-SUR-YVETTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEJUST Lien vers la fiche Sandre
            • VILLIERS-LE-BACLE Lien vers la fiche Sandre
          • YVELINES Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • AUFFARGIS Lien vers la fiche Sandre
            • CERNAY-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUFORT Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVREUSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHOISEL Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPIERRE-EN-YVELINES Lien vers la fiche Sandre
            • LA VERRIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MESNIL-SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • LE PERRAY-EN-YVELINES Lien vers la fiche Sandre
            • LES ESSARTS-LE-ROI Lien vers la fiche Sandre
            • LEVIS-SAINT-NOM Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-LES-HAMEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • MILON-LA-CHAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FORGET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAMBERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SENLISSE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Seine
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • La Drouette de sa source au confluent de la Guesle (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • La Mauldre de sa source au confluent du Maldroit (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu) Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • Etang de Hollande Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    278.96km²
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux, inondations, soutien d'étiage

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1987
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/06/1988
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1988
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    20/11/1989
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1994
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Adresse 1:
    Château de la Madeleine
    Adresse 2:
    chemin Jean Racine
    Ville:
    CHEVREUSE
    Code postal:
    78472

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Code du contrat:
    R101
    Page mise à jour le 11/03/2016
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