Contrat de milieu Iles d'Or

  • Documents
  • Informations générales

    Iles d'Or
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAR Lien vers la fiche Sandre (24 éléments)
            • BELGENTIER Lien vers la fiche Sandre
            • BESSE-SUR-ISSOLE Lien vers la fiche Sandre
            • BORMES-LES-MIMOSAS Lien vers la fiche Sandre
            • CARNOULES Lien vers la fiche Sandre
            • COLLOBRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CUERS Lien vers la fiche Sandre
            • GONFARON Lien vers la fiche Sandre
            • HYERES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CRAU Lien vers la fiche Sandre
            • LA FARLEDE Lien vers la fiche Sandre
            • LA LONDE-LES-MAURES Lien vers la fiche Sandre
            • LES MAYONS Lien vers la fiche Sandre
            • MAZAUGUES Lien vers la fiche Sandre
            • MEOUNES-LES-MONTRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • NEOULES Lien vers la fiche Sandre
            • PIERREFEU-DU-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • PIGNANS Lien vers la fiche Sandre
            • PUGET-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCBARON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-ANASTASIE-SUR-ISSOLE Lien vers la fiche Sandre
            • SIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SOLLIES-PONT Lien vers la fiche Sandre
            • SOLLIES-TOUCAS Lien vers la fiche Sandre
            • SOLLIES-VILLE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (18 éléments)
          • Le Gapeau de la source au rau de Vigne Fer Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gapeau du rau de Vigne Fer à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • Le Maravenne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Réal Martin et le Réal Collobrier Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le meige pan Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de carnoules Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la malière Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du latay Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le farembert Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le merlançon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le naï Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le petit réal Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le roubaud Lien vers la fiche Sandre
          • réal rimauresq Lien vers la fiche Sandre
          • torrent le pansard Lien vers la fiche Sandre
          • vallon de tamary Lien vers la fiche Sandre
          • vallon des borrels Lien vers la fiche Sandre
          • vallon des routes Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux côtières (2 éléments)
          • Iles du Soleil Lien vers la fiche Sandre
          • Cap de l'Estérel - Cap de Brégançon Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (6 éléments)
            • Massifs calcaires du Trias au Crétacé dans le BV de l'Argens Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Gapeau Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes Muschelkalk plaine de l'Eygoutier Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine marno-calcaires région de Toulon Lien vers la fiche Sandre
            • Massifs calcaires du Trias au Crétacé dans le BV de l'Argens Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Massif de l'Estérel, des Maures et Iles d'Hyères Lien vers la fiche Sandre
    Informations sur la superficie:

    Le périmètre du Contrat de baie des Iles d'or s'étend de la Pointe Escampo-Barriou (commune d'Hyères-les-palmiers) à l'ouest jusqu'au Cap Bénat (commune de Bormes-les-mimosas) à l'est.Il concerne 17 communes parmi lesquelles 3 sont littorales et 14 se situent sur le bassin * versant associé.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Forte de son expérience acquise sur la rade de Toulon depuis 2002, la Communauté d'Agglomération TPM a tout naturellement choisi, fin 2006, de s'engager dans une démarche Contrat de baie sur la rade d'Hyères et ses bassins * versants. Cet engagement a aussi été motivé par la volonté commune de :

     

    • S'inscrire au coeur de la politique européenne en faveur de l'Eau
    • Répondre à une obligation d'excellence sur ce territoire
    • Rechercher la cohérence territoriale à l'échelle de l'Agglomération
    La conduite de cette démarche se fait aujourd'hui en étroite collaboration avec l'ensemble des autres démarches en cours sur le territoire (Charte du Parc national de Port-Cros, Natura 2000, SAGE Gapeau, Volet littoral et maritime du SCoT...).
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Sur la partie amont, le territoire du Contrat de baie des Iles d'or se décompose en 3 bassins * :

    • Le bassin versant * du Roubaud : d'une superficie d'environ 20 km², ce bassin * est fortement urbanisé et draine en particulier les eaux du centre ville d'Hyères ainsi que celles de l'aéroport et de la base militaire.
    • Le bassin versant * du Gapeau : d'une superficie d'environ 550 km², il est le plus important sur le territoire concerné, tant en termes de surface (près de 75% de la surface terrestre) qu'en termes d'apports à la rade. Il se subdivise en deux sous-bassins versants : celui du Gapeau proprement dit (231 km²) et celui du Réal Martin (292 km²). Ce bassin versant draine les eaux de l'ensemble de la vallée du Gapeau, des territoires agricoles et viticoles situés à l'est puis de la plaine alluviale hyéroise jusqu'à son exutoire en mer.
    • Le bassin versant du Maravenne : d'une superficie d'environ 115 km², ce bassin couvre essentiellement des communes à caractère viticole. Il est drainé par le Maravenne, dont le principal affluent est le Pansard.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le 3 juillet, la quarantaine de partenaires concernée s'est réunie sur un bateau en rade d'Hyères pour officialiser la signature du Contrat de baie des Îles d'Or.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2007
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    05/12/2012
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    12/11/2013
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    02/10/2017
    Validation du projet de contrat:
    17/06/2016
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    03/07/2017
    Durée du contrat:
    6 ans (2016-2021)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gilles VINCENT
    Fonction:
    Président du Comité de baie des Iles d'or
    Adresse 1:
    107, boulevard Henri Fabre - CS 30536
    Ville:
    Toulon
    Code postal:
    83041
    Téléphone:
    04.94.93.83.00
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    84

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Toulon Provence Méditerranée
    Type de la structure porteuse:
    Métropole
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    107, boulevard Henri Fabre - CS 30536
    Ville:
    Toulon
    Code postal:
    83041
    Téléphone:
    04.94.93.83.00
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Magali ROUX
    Fonction:
    Animatrice Contrat de baie des Iles d'or
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0494013236
    Courriel:
    mroux [at] metropoletpm [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B024
    Page mise à jour le 13/12/2018
    ▲ Haut de page