Contrat de milieu Métropole Marseillaise

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  • Informations générales

    Métropole Marseillaise
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (2 éléments)
          • BOUCHES-DU-RHONE Lien vers la fiche Sandre (29 éléments)
            • ALLAUCH Lien vers la fiche Sandre
            • AURIOL Lien vers la fiche Sandre
            • BELCODENE Lien vers la fiche Sandre
            • CADOLIVE Lien vers la fiche Sandre
            • CARNOUX-EN-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre
            • CARRY-LE-ROUET Lien vers la fiche Sandre
            • CASSIS Lien vers la fiche Sandre
            • CEYRESTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CUGES-LES-PINS Lien vers la fiche Sandre
            • ENSUES-LA-REDONNE Lien vers la fiche Sandre
            • GEMENOS Lien vers la fiche Sandre
            • GREASQUE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BOUILLADISSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CIOTAT Lien vers la fiche Sandre
            • LA DESTROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA PENNE-SUR-HUVEAUNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROVE Lien vers la fiche Sandre
            • LES PENNES-MIRABEAU Lien vers la fiche Sandre
            • MARTIGUES Lien vers la fiche Sandre
            • MIMET Lien vers la fiche Sandre
            • PEYPIN Lien vers la fiche Sandre
            • PLAN-DE-CUQUES Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEFORT-LA-BEDOULE Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEVAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAVOURNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAUSSET-LES-PINS Lien vers la fiche Sandre
            • SEPTEMES-LES-VALLONS Lien vers la fiche Sandre
            • SIMIANE-COLLONGUE Lien vers la fiche Sandre
          • VAR Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • LA CADIERE-D'AZUR Lien vers la fiche Sandre
            • LE CASTELLET Lien vers la fiche Sandre
            • NANS-LES-PINS Lien vers la fiche Sandre
            • PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME Lien vers la fiche Sandre
            • RIBOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ZACHARIE Lien vers la fiche Sandre
            • SIGNES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (15 éléments)
          • L'Huveaune du seuil du pont de l'Etoile à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • L'Huveaune du Merlançon au seuil du pont de l'Etoile Lien vers la fiche Sandre
          • LéHuveaune de sa source au Merlançon Lien vers la fiche Sandre
          • font de maure Lien vers la fiche Sandre
          • le grand vallat Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le merlançon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de mauregard* Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de peyruis Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de vède Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des aygalades Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le dégoutant Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le jarret Lien vers la fiche Sandre
          • torrent de gorgue longue* Lien vers la fiche Sandre
          • torrent du fauge* Lien vers la fiche Sandre
          • vallat de fenouilloux Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux côtières (7 éléments)
          • Bec de l'Aigle - Pointe de la Fauconnière Lien vers la fiche Sandre
          • Côte Bleue Lien vers la fiche Sandre
          • Cap croisette - Bec de l'Aigle Lien vers la fiche Sandre
          • Pointe d'Endoume - Cap Croisette et îles du Frioul Lien vers la fiche Sandre
          • Pointe de la Fauconnière - ilôt Pierreplane Lien vers la fiche Sandre
          • Petite Rade de Marseille Lien vers la fiche Sandre
          • iles de Marseille hors Frioul Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Formations oligocènes région de Marseille Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1503.00km²
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le Contrat de Baie de la métropole marseillaise est né d'une ambition forte des acteurs locaux : améliorer la qualité des eaux de baignade et des milieux littoraux. La communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM) et la Ville de Marseille se sont associées pour lancer cette démarche volontariste, conscientes que les solutions à mettre en oeuvre sont avant tout d'échelle locale. Afin d'engager cette démarche, une délibération a été prise par le Conseil municipal de la Ville de Marseille le 6 décembre 2010 puis par le Conseil communautaire le 13 février 2012.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le comité d'agrément du bassin * Rhône-Méditerranée a émis un avis favorable sur dossier préalable le 05 décembre 2012. Le contrat a été approuvé en comité d'agrément le 12 juin 2015. Sa signature a été effectuée le 29 octobre 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2012
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    05/12/2012
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    19/12/2013
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    12/06/2015
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    29/10/2015
    Durée du contrat:
    6 ans (2015-2021)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Marseille Provence Métropole
    Type de la structure porteuse:
    Communauté urbaine
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    BP 48014
    Ville:
    MARSEILLE CEDEX 2
    Code postal:
    13567
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Thomas HASSID
    Fonction:
    Chargé de l'animation du contrat de baie
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    thassid [at] mairie-marseille [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Jennifer MICHELANGELI
    Fonction:
    Chargée de l'animation du contrat de baie
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    jennifer [dot] michelangeli [at] marseille-provence [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Delphine ALLALI
    Fonction:
    Chargée de l'animation du contrat de baie
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    delphine [dot] allali [at] marseille-provence [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B025
    Page mise à jour le 11/03/2016
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