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Métropole Marseillaise

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
1503.00km²
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Le Contrat de Baie de la métropole marseillaise est né d’une ambition forte des acteurs locaux : améliorer la qualité des eaux de baignade et des milieux littoraux. La communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM) et la Ville de Marseille se sont associées pour lancer cette démarche volontariste, conscientes que les solutions à mettre en oeuvre sont avant tout d’échelle locale. Afin d’engager cette démarche, une délibération a été prise par le Conseil municipal de la Ville de Marseille le 6 décembre 2010 puis par le Conseil communautaire le 13 février 2012.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée a émis un avis favorable sur dossier préalable le 05 décembre 2012. Le contrat a été approuvé en comité d'agrément le 12 juin 2015. Sa signature a été effectuée le 29 octobre 2015.

Elaboration

Réflexion préalable
2012

Emergence

Validation du dossier préalable
05/12/2012
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
12/06/2015

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
29/10/2015
Durée du contrat
6 ans (2015-2021)
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Marseille Provence Métropole
Type de la structure porteuse
Communauté urbaine
Label EPTB
Non
Adresse

BP 48014
13567 MARSEILLE CEDEX 2
France

Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Thomas HASSID
Fonction
Chargé de l'animation du contrat de baie
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
thassid@mairie-marseille.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Jennifer MICHELANGELI
Fonction
Chargée de l'animation du contrat de baie
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
jennifer.michelangeli@marseille-provence.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Delphine ALLALI
Fonction
Chargée de l'animation du contrat de baie
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
delphine.allali@marseille-provence.fr
Comité de bassin
Code du contrat
B025

Les actualités du contrat de milieux

  • Le contrat de baie Métropole Marseillaise est signé

    02 novembre 2015

    Le contrat de baie Métropole Marseillaise est signé

    Lire la suite