Contrat de milieu Nappe et Basse Vallée du Var

  • Documents
  • Informations générales

    Nappe et Basse Vallée du Var
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Nappe et Basse vallée du Var

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • ALPES-MARITIMES Lien vers la fiche Sandre (20 éléments)
            • ASPREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BONSON Lien vers la fiche Sandre
            • BOUYON Lien vers la fiche Sandre
            • CARROS Lien vers la fiche Sandre
            • CASTAGNIERS Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMARS Lien vers la fiche Sandre
            • DURANUS Lien vers la fiche Sandre
            • GATTIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GILETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LA GAUDE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROQUETTE-SUR-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • LE BROC Lien vers la fiche Sandre
            • LEVENS Lien vers la fiche Sandre
            • NICE Lien vers la fiche Sandre
            • REVEST-LES-ROCHES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BLAISE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEANNET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DU-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • UTELLE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (11 éléments)
          • Canal de la Vésubie Lien vers la fiche Sandre
          • La Tinée du vallon de Bramafam à la confluence avec le Var Lien vers la fiche Sandre
          • Le Paillons de Nice (du Paillons des Contes à la mer) Lien vers la fiche Sandre
          • Magnan Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var de Colomars à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • L'Esteron Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var de la Vésubie à Colomars Lien vers la fiche Sandre
          • La Vésubie du ruisseau de la Planchette à la confluence avec le Var Lien vers la fiche Sandre
          • La Cagne amont Lien vers la fiche Sandre
          • La Cagne aval Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var du Cians à la confluence avec la Vésubie Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (6 éléments)
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Var et Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Massif du Mercantour Lien vers la fiche Sandre
            • Massifs calcaires Audibergue, St Vallier, St Cézaire, Calern, Caussols, Cheiron Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    346.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat est terminé mais le bilan ne sera réalisé qu'en 2018.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    22/03/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    22/10/2009
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    12/07/2010
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    21/01/2011
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pierre Guy MORANI
    Fonction:
    Président CLE * Var

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Conseil Général des Alpes Maritimes
    Type de la structure porteuse:
    Conseil régional
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    BP 3007
    Ville:
    NICE cedex 3
    Code postal:
    06201
    Téléphone:
    0497186830
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Katia SOURIGUERE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    ksouriguere [at] cg06 [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Caroline CERAULO
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    cceraulo [at] cg06 [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R225
    Page mise à jour le 20/10/2017
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