Contrat de milieu Ouche

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  • Informations générales

    Ouche
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Ouche
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Nappe de Dijon Sud

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (127 éléments)
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            • MESSIGNY-ET-VANTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCEAU-ET-ECHARNANT Lien vers la fiche Sandre
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            • PLUVAULT Lien vers la fiche Sandre
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            • PRENOIS Lien vers la fiche Sandre
            • QUEMIGNY-POISOT Lien vers la fiche Sandre
            • REMILLY-EN-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUVRES-EN-PLAINE Lien vers la fiche Sandre
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            • SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
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            • SAVIGNY-SOUS-MALAIN Lien vers la fiche Sandre
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            • SENNECEY-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
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            • TART-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • TERNANT Lien vers la fiche Sandre
            • THOMIREY Lien vers la fiche Sandre
            • THOREY-SUR-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • TRECLUN Lien vers la fiche Sandre
            • TROUHANS Lien vers la fiche Sandre
            • TROUHAUT Lien vers la fiche Sandre
            • URCY Lien vers la fiche Sandre
            • VAL-SUZON Lien vers la fiche Sandre
            • VANDENESSE-EN-AUXOIS Lien vers la fiche Sandre
            • VARANGES Lien vers la fiche Sandre
            • VEILLY Lien vers la fiche Sandre
            • VELARS-SUR-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • VEUVEY-SUR-OUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • VIC-DES-PRES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (3 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (3 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Seine-Normandie
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (3 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • SEINE-NORMANDIE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (3 éléments)
        • Rhône
        • Seine
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • L'Ouche jusqu'au ruisseau du Prâlon Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ouche du ruisseau du Prâlon jusqu'à l'amont du lac Kir Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Bourgogne Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • réservoir de panthier Lien vers la fiche Sandre
          • réservoir de chazilly Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (7 éléments)
            • Formations variées du Dijonnais entre Ouche et Vingeanne Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Saône entre les confluents de l'Ognon et du Doubs - plaine Saône-Doubs et Basse vallée de la Loue Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine Lias et Trias Auxois BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Marnes et calcaires de la bordure lias trias de l'est du Morvan Lien vers la fiche Sandre
            • Le Morvan BV Loire Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Calcaires jurassiques sous couverture pied de côte bourguignonne Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    916.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant de l'Ouche se situe en Côte d'Or, entre le graben de l'Auxois à l'Ouest et la plaine de Saône à l'Est. L'Ouche prend sa source à Lusigny sur Ouche dans les calcaires jurassiques du massif des côtes et arrière côtes de Bourgogne, contourne ce massif pour arriver à Dijon dans la plaine de Saône puis rejoint Echenon où elle se jette dans la Saône.

    • Bassin * amont tourné vers l'élevage (plus de 40 000 UGB)
    • Bassin socio-économique et urbain au centre névralgique du bassin 
    • Aval occupé par les grandes cultures irriguées
    Linéaire total des cours d'eau:
    250Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    95Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:
    • Qualité des eaux et des milieux en aval de l'agglomération dijonnaise
    • Assainissement * domestique 
    • Pollution par les toxiques 
    • Ruissellement urbain 
    • Inondations, gestion hydraulique 
    • Exploitation de la ressource
    Liste des enjeux du contrat:
    • Gestion qualitative et quantitative
    • Restauration des champs d'inondation et protection rapprochée des lieux habités 
    • Assainissement * pluvial - ruissellement 
    • Continuité écologique et sédimentaire
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Engagement conjoint avec la démarche SAGE
    • Produire un programme opérationnel dans la perspective DCE * et anticipant les préconisations du SAGE 
    • Engager les premières opérations en 2010
    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Secteur amont assez préservé, rural, avec une faible pression anthropique
    • Milieu du bassin * occupé par l'agglomération dijonnaise regroupant 84% de la population du bassin versant * et concentrant les activités commerciales et industrielles 
    • Secteur aval artificialisé, plaine occupée par l'agriculture industrielle
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Les commerces se répartissent en (par ordre d'importance d'effectifs) : Commerce de gros, Commerce de détail alimentaire, Autre commerce de détail non alimentaire, Commerce automobile, Commerce d'équipement du foyer, Commerce d'équipement de la personne, Commerce de détail hors magasin.

    Le secteur industriel (par ordre d'importance d'effectifs) : Construction, Mécanique, Fabrication d'équipement électrique et électronique, Industrie chimique, Autres industries manufacturières, Industrie alimentaire, Métallurgie et travaux des métaux, Plastiques et caoutchouc, Récupération, Autres activités liées à l'industrie, Travail du bois et fabrication d'articles en bois

    Les services (par ordre d'importance d'effectifs) : Transport, Services fournis principalement aux entreprises, Autres services, Café Hôtel Restaurant, Activités financières)

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    127 communes 1 SCOT en cours d'élaboration 1 communauté d'agglomération 8 syndicats d'aménagement de cours d'eau (regroupés au sein du Syndicat Mixte) 30 collectivités Assainissement * -AEP

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2006
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    22/03/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/09/2007
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    02/07/2012
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    29/11/2012
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    29/11/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    56

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte d'étude et d'aménagement du bassin * de l'Ouche et de ses affluents
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    40, avenue du Drapeau
    Ville:
    DIJON
    Code postal:
    21000
    Téléphone:
    0380674517
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pascal VIART
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0380674517
    Portable:
    0681821818
    Courriel:
    smeaboa-dijon [at] wanadoo [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Lisa LARGERON
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0380503709
    Courriel:
    lisa [dot] largeron [at] ouche [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • INGEDIA (Etude sur les ouvrages - 2006)
    Financement de l'animation:
    • Agence de l'Eau * Rhône-Méditerranée
    • Conseil Régional de Bourgogne
    • SMEABOA
    Financement des actions de communication:
    • Agence de l'Eau * Rhône-Méditerranée
    • Conseil Régional de Bourgogne
    • SMEABOA

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R195
    Page mise à jour le 12/12/2017
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