Contrat de milieu Quatre vallées du Bas-Dauphiné

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  • Informations générales

    Quatre vallées du Bas-Dauphiné
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Quatre vallées du Bas-Dauphiné (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (42 éléments)
            • ARTAS Lien vers la fiche Sandre
            • ARZAY Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUVOIR-DE-MARC Lien vers la fiche Sandre
            • BONNEFAMILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHARANTONNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATONNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHEZENEUVE Lien vers la fiche Sandre
            • CHUZELLES Lien vers la fiche Sandre
            • COMMELLE Lien vers la fiche Sandre
            • CRACHIER Lien vers la fiche Sandre
            • CULIN Lien vers la fiche Sandre
            • DIEMOZ Lien vers la fiche Sandre
            • ESTRABLIN Lien vers la fiche Sandre
            • EYZIN-PINET Lien vers la fiche Sandre
            • FOUR Lien vers la fiche Sandre
            • HEYRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • JARDIN Lien vers la fiche Sandre
            • LIEUDIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LUZINAY Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRIEU-LES-ETANGS Lien vers la fiche Sandre
            • MEYSSIES Lien vers la fiche Sandre
            • MOIDIEU-DETOURBE Lien vers la fiche Sandre
            • OYTIER-SAINT-OBLAS Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-EVEQUE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • ROYAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGNIN-SUR-BION Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-BOURNAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-CHALEYSSIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SORLIN-DE-VIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-ANNE-SUR-GERVONDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAVAS-MEPIN Lien vers la fiche Sandre
            • SEMONS Lien vers la fiche Sandre
            • SEPTEME Lien vers la fiche Sandre
            • SERPAIZE Lien vers la fiche Sandre
            • SEYSSUEL Lien vers la fiche Sandre
            • TRAMOLE Lien vers la fiche Sandre
            • VALENCIN Lien vers la fiche Sandre
            • VIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-DE-MARC Lien vers la fiche Sandre
            • VILLETTE-DE-VIENNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • La Sévenne Lien vers la fiche Sandre
          • Gère à l'amont de la confluence Vesonne + Vessonne Lien vers la fiche Sandre
          • Gère de l'aval de la confluence avec la Vessone au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • La Véga Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Alluvions des vallées de Vienne (Véga, Gère, Vesonne) Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    576.64km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    160Km
    Liste des enjeux du contrat:

    #Pollutions diffuses #eaux pluviales #étiages #approvisionnement en eau potable dans les eaux souterraines

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1992
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    08/10/1992
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    27/01/1993
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    19/10/1994
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    26/04/1995
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    ZAEC des Basses Echarrières
    Ville:
    SAINT JEAN DE BOURNAY
    Code postal:
    38440
    Téléphone:
    0474597308
    Courriel:
    riv4val@wanadoo.fr
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    53

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique des Quatre Vallées du Bas Dauphiné
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    ZAEC des Basses Echarrières
    Ville:
    SAINT JEAN DE BOURNAY
    Code postal:
    38440
    Téléphone:
    0474597308
    Courriel:
    riv4val@wanadoo.fr
    SIRET:
    25380175700035
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Nathalie LARDIERE
    Fonction:
    Technicienne de Rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474597308
    Courriel:
    riv4val [at] wanadoo [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Caroline CROZET
    Fonction:
    Chargée de Mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474597308
    Courriel:
    riv4val [at] wanadoo [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel PERIER
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R093
    Page mise à jour le 11/03/2016
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