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Quatre vallées du Bas-Dauphiné

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
576.64km²
Linéaire du cours d'eau principal
160km
Liste des enjeux du contrat

#Pollutions diffuses #eaux pluviales #étiages #approvisionnement en eau potable dans les eaux souterraines

Elaboration

Réflexion préalable
1992

Emergence

Validation du dossier préalable
08/10/1992
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
19/10/1994

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
26/04/1995
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
2002
Adresse 1
ZAEC des Basses Echarrières
Ville
SAINT JEAN DE BOURNAY
Code postal
38440
Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
53
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique des Quatre Vallées du Bas Dauphiné
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

ZAEC des Basses Echarrières
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY
France

Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
SIRET
25380175700035
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Nathalie LARDIERE
Fonction
Technicienne de Rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Caroline CROZET
Fonction
Chargée de Mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel PERIER
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R093

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