Contrat de milieu Quatre vallées du Bas-Dauphiné (2ème contrat)

  • Documents
  • Informations générales

    Quatre vallées du Bas-Dauphiné (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Quatre vallées du Bas-Dauphiné

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (53 éléments)
            • ARTAS Lien vers la fiche Sandre
            • ARZAY Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUVOIR-DE-MARC Lien vers la fiche Sandre
            • BONNEFAMILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BOSSIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHALONS Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPIER Lien vers la fiche Sandre
            • CHARANTONNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATONNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHEZENEUVE Lien vers la fiche Sandre
            • CHUZELLES Lien vers la fiche Sandre
            • COMMELLE Lien vers la fiche Sandre
            • COUR-ET-BUIS Lien vers la fiche Sandre
            • CRACHIER Lien vers la fiche Sandre
            • CULIN Lien vers la fiche Sandre
            • DIEMOZ Lien vers la fiche Sandre
            • ECLOSE Lien vers la fiche Sandre
            • ESTRABLIN Lien vers la fiche Sandre
            • EYZIN-PINET Lien vers la fiche Sandre
            • FOUR Lien vers la fiche Sandre
            • HEYRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • JARDIN Lien vers la fiche Sandre
            • LES COTES-D'AREY Lien vers la fiche Sandre
            • LES EPARRES Lien vers la fiche Sandre
            • LIEUDIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LUZINAY Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRIEU-LES-ETANGS Lien vers la fiche Sandre
            • MEYSSIES Lien vers la fiche Sandre
            • MOIDIEU-DETOURBE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSEVEROUX Lien vers la fiche Sandre
            • NANTOIN Lien vers la fiche Sandre
            • OYTIER-SAINT-OBLAS Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-EVEQUE Lien vers la fiche Sandre
            • REVENTIN-VAUGRIS Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • ROYAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGNIN-SUR-BION Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-BOURNAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-CHALEYSSIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SORLIN-DE-VIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-ANNE-SUR-GERVONDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAVAS-MEPIN Lien vers la fiche Sandre
            • SEMONS Lien vers la fiche Sandre
            • SEPTEME Lien vers la fiche Sandre
            • SERPAIZE Lien vers la fiche Sandre
            • SEYSSUEL Lien vers la fiche Sandre
            • TRAMOLE Lien vers la fiche Sandre
            • VALENCIN Lien vers la fiche Sandre
            • VIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-DE-MARC Lien vers la fiche Sandre
            • VILLETTE-DE-VIENNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (14 éléments)
          • torrent de pétrier Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le baraton Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'agny Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de Charantonge Lien vers la fiche Sandre
          • la Bielle, l'Ambalon et le Charavoux Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la valaise Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la suze Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le suzon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère Lien vers la fiche Sandre
          • La Sévenne Lien vers la fiche Sandre
          • La Varèze Lien vers la fiche Sandre
          • Gère à l'amont de la confluence Vesonne + Vessonne Lien vers la fiche Sandre
          • Gère de l'aval de la confluence avec la Vessone au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • La Véga Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (4 éléments)
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions des vallées de Vienne (Véga, Gère, Vesonne) Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Rhône entre le confluent de la Saône et de l'Isère + alluvions du Garon Lien vers la fiche Sandre
            • Couloirs de l'Est lyonnais (Meyzieu, Décines, Mions) Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (2 éléments)
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    441.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant s'étend d'est en ouest, de la commune de Châtonnay en passant par Saint Jean de Bournay jusqu'à Vienne.

    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    0Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Améliorer la qualité de l'eau et limiter les pollutions
    • Restaurer et préserver le fonctionnement naturel des milieux aquatiques
    • Se protéger contre les inondations et modérer leur intensité
    • Optimiser la gestion quantitative de nos ressources
    • Sensibiliser les usagers et encourager les bonnes pratiques, assurer la réussite des actions menées
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Une caractéristique importante du bassin * versant des 4 vallées est la présence de près de 300 étangs sur l'ensemble de son territoire.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    L'objectif général de ce contrat de rivière est de concourir à la restauration du fonctionnement naturel des cours d'eau et des milieux aquatiques en maitrisant les enjeux écologiques, de qualité et de quantité de la ressource et d'inondations, à l'échelle du bassin * versant. Il s'agit de trouver le bon compromis entre les enjeux humains et des milieux aquatiques, et de le traduire en actions et travaux.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Les 4 vallées du bas Dauphiné, d'orientation est-ouest, se sont formées sous l'avancée des glaciers des Alpes, il y a plus de 500 000 ans. Ce bassin * versant de 500km² environ alimente deux rivières, au nord la Sévenne et au sud la Gère. Entre les deux, coulent les deux affluents majeurs de la Gère : la Véga et l'Ambalon-Vesonne. Les reliefs sont plus marqués au sud-est, leur altitude culmine à 600 mètres, pour descendre à 150 mètres dans la ville de Vienne à la confluence des deux rivières et du Rhône.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le bassin * versant s'étend sur 41 communes, mais du fait de leur situation géographique 28 d'entre elles intègrent entièrement les limites du bassin * . Il compte une population d'environ 80 000 habitants, dont la moitié sur Vienne et Pont-Evêque. Essentiellement rurales, les communes connaissent depuis les 35 dernières années une forte pression démographique et une pression foncière important sur les zones naturelles du fait de la proximité de l'agglomération Lyonnaise.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat de rivière des 4 Vallées a été signé le 15 décembre 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Juin 2008
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    19/11/2010
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    15/12/2015
    Durée du contrat:
    7 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Patrick CURTAUD
    Fonction:
    Président
    Courriel:
    contact@riv4val.fr
    Adresse 1:
    ZA des Basses Echarrières
    Adresse 2:
    Route de Vienne
    Ville:
    SAINT JEAN DE BOURNAY
    Code postal:
    38440
    Téléphone:
    0474597308
    Fax:
    0474597380
    Courriel:
    contact@riv4val.fr

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Rivières des 4 Vallées
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    ZA des Basses Echarrières
    Adresse 2:
    Route de Vienne
    Ville:
    SAINT JEAN DE BOURNAY
    Code postal:
    38440
    Téléphone:
    0474597308
    Fax:
    0474597380
    Courriel:
    contact@riv4val.fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Caroline CROZET
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474597308
    Courriel:
    caroline [dot] crozet [at] riv4val [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R227
    Page mise à jour le 11/03/2016
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