Contrat de milieu Rance

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  • Informations générales

    Rance
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (20 éléments)
            • BALAGUIER-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • BRASC Lien vers la fiche Sandre
            • CAMARES Lien vers la fiche Sandre
            • COMBRET Lien vers la fiche Sandre
            • COUPIAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-SOLAGES Lien vers la fiche Sandre
            • LA SERRE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-ROQUECEZIERE Lien vers la fiche Sandre
            • MARTRIN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCLAR Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFRANC Lien vers la fiche Sandre
            • MOUNES-PROHENCOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MURASSON Lien vers la fiche Sandre
            • PLAISANCE Lien vers la fiche Sandre
            • POUSTHOMY Lien vers la fiche Sandre
            • REBOURGUIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUERY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SERNIN-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SEVER-DU-MOUSTIER Lien vers la fiche Sandre
          • TARN Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • CURVALLE Lien vers la fiche Sandre
            • LACAUNE Lien vers la fiche Sandre
            • MIOLLES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • Le Dourdou du confluent du Nuéjouls au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rance de sa source au confluent du Liamou Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rance du confluent du Liamou au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gijou de sa source au confluent du Limes (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Dourdou au confluent du Sarlan Lien vers la fiche Sandre
          • Le Liamou de sa source au confluent du Rance Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oulas de sa source au confluent du Dadou Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    436.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    179Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    60Km
    Liste des enjeux du contrat:

    # Crues
    # Etiages
    # Erosion
    # Pollution d'origine agricole

    Informations sur les milieux aquatiques:

    # 23 communes adhérentes au SIVU pour le Contrat de Rivière Rance
    # 2 communes du Tarn (Miolles et Curvalle)
    # 21 communes de l'Aveyron (Balaguier sur Rance, Belmont Sur Rance, Brasc, Camarès, Combret, Coupiac, La Serre, La Bastide Solages, Laval Roquecezière, Martrin, Montclar, Montfranc, Mounès-Prohencoux, Murasson, Peux et Couffouleux, Plaisance, Pousthomy, Saint Juéry, Saint Sernin Sur Rance, Saint Sever du Moustier, Rebourguil.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1999
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    04/11/1999
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2000
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    15/12/2000
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    15/12/2005
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Monique ALIES
    Fonction:
    Présidente du SIAH de la haute vallée du Rance, Conseillère Générale et Maire de Belmont Sur Rance
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    29

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal pour le contrat de rivière Rance
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    BELMONT SUR RANCE
    Code postal:
    12370
    Téléphone:
    0565493850
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Virginie LE ROY
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques GODFRAIN
    Fonction:
    Président du SIVU pour le Contrat de Rivière Rance
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Anne CHIFFRE
    Fonction:
    Technicienne assainissement *
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    spanc [dot] svr [at] orange [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Thierry PRAUD
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    technicienriviere [dot] svr [at] orange [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R126
    Page mise à jour le 15/03/2016
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