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Rance

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
436.00km²
Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques


# 23 communes adhérentes au SIVU pour le Contrat de Rivière Rance
# 2 communes du Tarn (Miolles et Curvalle)
# 21 communes de l'Aveyron (Balaguier sur Rance, Belmont Sur Rance, Brasc, Camarès, Combret, Coupiac, La Serre, La Bastide Solages, Laval Roquecezière, Martrin, Montclar, Montfranc, Mounès-Prohencoux, Murasson, Peux et Couffouleux, Plaisance, Pousthomy, Saint Juéry, Saint Sernin Sur Rance, Saint Sever du Moustier, Rebourguil.

Linéaire total des cours d'eau
179km
Linéaire du cours d'eau principal
60km
Liste des enjeux du contrat


# Crues
# Etiages
# Erosion
# Pollution d'origine agricole

Emergence

Validation du dossier préalable
1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2000

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
15/12/2000
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
15/12/2005
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Monique ALIES
Fonction
Présidente du SIAH de la haute vallée du Rance, Conseillère Générale et Maire de Belmont Sur Rance
Nombre de membres dans le comité de rivière
29
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal pour le contrat de rivière Rance
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

Mairie
12370 BELMONT SUR RANCE
France

Téléphone
0565493850
E-mail
syndicat.rance@wanadoo.fr
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Virginie LE ROY
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jacques GODFRAIN
Fonction
Président du SIVU pour le Contrat de Rivière Rance
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Autre
Civilité
Madame
Nom
Anne CHIFFRE
Fonction
Technicienne assainissement
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
spanc.svr@orange.fr
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Thierry PRAUD
Fonction
Technicien de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
technicienriviere.svr@orange.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R126

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