Aller au contenu principal

Reyssouze

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
650.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
76km
Liste des enjeux du contrat


# Lutte contre la pollution (domestique, agricole et industrielle)
# Aménagement du territoire (gestion du pluvial, risques inondations)
# Restauration physique et écologique des cours d'eau
# Gestion quantitative de la ressource

Emergence

Validation du dossier préalable
1994
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1996

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
08/02/1997
Durée du contrat
7

Achevé

Date de la clôture du contrat
2004
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Reyssouze et de ses affluents (SIAER)
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

Mairie
01340 MONTREVEL EN BRESSE
France

Téléphone
0474256665
SIRET
25010069000016
Intervenant
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Paul MOREL
Fonction
Syndicat Intercommunal d'aménagement et entretien de la Reyssouze
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R066

Les actualités du contrat de milieux