Contrat de milieu Reyssouze

  • Documents
  • Informations générales

    Reyssouze
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Reyssouze (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (43 éléments)
            • ATTIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • BEREZIAT Lien vers la fiche Sandre
            • BOISSEY Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-EN-BRESSE Lien vers la fiche Sandre
            • CERTINES Lien vers la fiche Sandre
            • CEYZERIAT Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVROUX Lien vers la fiche Sandre
            • COURTES Lien vers la fiche Sandre
            • CRAS-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • DOMMARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • DRUILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • ETREZ Lien vers la fiche Sandre
            • FOISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • GORREVOD Lien vers la fiche Sandre
            • JASSERON Lien vers la fiche Sandre
            • JAYAT Lien vers la fiche Sandre
            • JOURNANS Lien vers la fiche Sandre
            • LA TRANCLIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LESCHEROUX Lien vers la fiche Sandre
            • MALAFRETAZ Lien vers la fiche Sandre
            • MANTENAY-MONTLIN Lien vers la fiche Sandre
            • MARSONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREVEL-EN-BRESSE Lien vers la fiche Sandre
            • PERONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • POLLIAT Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • REVONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BENIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-TRIVIER-DE-COURTES Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • TOSSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • VIRIAT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (10 éléments)
          • La Saône de la confluence avec le Doubs à Villefranche sur Saône Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle du plan d'eau de St Denis lès Bourg à l'Etre inclus Lien vers la fiche Sandre
          • Le Suran de Résignbel à sa confluence avec l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle de l'Etre au Renon Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle de Lent au plan d'eau de St Denis lès Bourg Lien vers la fiche Sandre
          • Le jugnon,La Ressouze de Bourg en Bresse a la confluence avec le Ressouzet et le bief de la Graviere Lien vers la fiche Sandre
          • Le Reyssouzet Lien vers la fiche Sandre
          • La Reyssouze de la confluence avec le Reyssouzet à la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • La Ressouze de sa source au plan d'eau de Bouvant Lien vers la fiche Sandre
          • Les Sanes Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • gravière de montrevel n°1 Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Formations plioquaternaires Dombes - nord Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions fluvio-glaciaires Couloir de Certines Lien vers la fiche Sandre
            • Miocène de Bresse Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    650.00km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    76Km
    Liste des enjeux du contrat:

    # Lutte contre la pollution (domestique, agricole et industrielle) # Aménagement du territoire (gestion du pluvial, risques inondations) # Restauration physique et écologique des cours d'eau # Gestion quantitative de la ressource

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1994
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    17/06/1995
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1996
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    08/02/1997
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2004
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Reyssouze et de ses affluents (SIAER)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    MONTREVEL EN BRESSE
    Code postal:
    01340
    Téléphone:
    0474256665
    SIRET:
    25010069000016
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Paul MOREL
    Fonction:
    Syndicat Intercommunal d'aménagement et entretien de la Reyssouze
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R066
    Page mise à jour le 15/03/2016
    ▲ Haut de page