Contrat de milieu Reyssouze (2ème contrat)

  • Documents
  • Informations générales

    Reyssouze (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Reyssouze

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (48 éléments)
            • ATTIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • BEREZIAT Lien vers la fiche Sandre
            • BOISSEY Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-EN-BRESSE Lien vers la fiche Sandre
            • BOZ Lien vers la fiche Sandre
            • CERTINES Lien vers la fiche Sandre
            • CEYZERIAT Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVROUX Lien vers la fiche Sandre
            • COURTES Lien vers la fiche Sandre
            • CRAS-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • CURTAFOND Lien vers la fiche Sandre
            • DOMMARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • DRUILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • ETREZ Lien vers la fiche Sandre
            • FOISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • GORREVOD Lien vers la fiche Sandre
            • JASSERON Lien vers la fiche Sandre
            • JAYAT Lien vers la fiche Sandre
            • JOURNANS Lien vers la fiche Sandre
            • LA TRANCLIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LENT Lien vers la fiche Sandre
            • LESCHEROUX Lien vers la fiche Sandre
            • MALAFRETAZ Lien vers la fiche Sandre
            • MANTENAY-MONTLIN Lien vers la fiche Sandre
            • MARSONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREVEL-EN-BRESSE Lien vers la fiche Sandre
            • PERONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • POLLIAT Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • REVONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BENIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-LES-BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-TRIVIER-DE-COURTES Lien vers la fiche Sandre
            • SERVAS Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • TOSSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • VIRIAT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • La Reyssouze de la confluence avec le Reyssouzet à la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • Le jugnon,La Ressouze de Bourg en Bresse a la confluence avec le Ressouzet et le bief de la Graviere Lien vers la fiche Sandre
          • La Ressouze de sa source au plan d'eau de Bouvant Lien vers la fiche Sandre
          • Le Reyssouzet Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • gravière de montrevel n°1 Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (4 éléments)
            • Formations plioquaternaires Dombes - nord Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine marneux de la Bresse Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions fluvio-glaciaires Couloir de Certines Lien vers la fiche Sandre
            • Miocène de Bresse Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    495.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant de la Reyssouze, d'une superficie de 500 km² environ est situé en totalité dans le département de l'Ain.

    Linéaire du cours d'eau principal:
    75Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Lutte contre la pollution (domestique, agricole et industrielle)
    • Aménagement du territoire (gestion du pluvial, risques inondations)
    • Restauration physique et écologique des cours d'eau
    • Gestion quantitative de la ressource.
    Informations sur les milieux aquatiques:

    La Reyssouze prend sa source dans le village de Journans à 285 m d'altitude. Elle conflue avec la Saône sur les communes de Reyssouze et Pont de vaux à l'altitude de 169 m, après un parcours de 75 km. En tout, ce sont près de 650 km de cours d'eau qui constituent le réseau hydrographique du bassin * de la Reyssouze.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant est dominé à l'est par le Revermont (575 mètres) puis forme un pays de plateaux vallonnés peu accidentés (entre 200 et 300 mètres) dont le trait morphologique majeur est la large vallée à fond plat de la Reyssouze.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé en 2014.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2006
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/12/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    07/07/2009
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    14/04/2014
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    02/12/2014
    Durée du contrat:
    4 ans (2014-2018)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    Moulin de Cézille
    Adresse 2:
    BP 62
    Ville:
    MONTREVEL-EN-BRESSE
    Code postal:
    01340
    Téléphone:
    0474256665
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    46

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat du Bassin * Versant de la Reyssouze (SBVR)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Moulin de Cézille
    Adresse 2:
    BP 62
    Ville:
    MONTREVEL-EN-BRESSE
    Code postal:
    01340
    Téléphone:
    0474256665
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Alice HEILLES
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    alice [dot] siaera [at] orange [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Stéphane DAVAL
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474256665
    Courriel:
    stef [dot] sbvr [at] orange [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Héloïse GRIMBERT
    Fonction:
    Chargée de mission pollutions diffuses *
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474256665
    Courriel:
    heloise [dot] sbvr [at] orange [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Louis FAVIER
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    BURGEAP et GEN TERREO (février 2010 - mars 2012) pour la réalisation des études préalables au contrat.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R203
    Page mise à jour le 19/10/2017
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