Contrat de milieu Sédelle et Brézentine

  • Documents
  • Informations générales

    Sédelle et Brézentine
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Sédelle, Cazine et Brézentine (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • NOUVELLE-AQUITAINE (1 élément)
          • CREUSE Lien vers la fiche Sandre (12 éléments)
            • COLONDANNES Lien vers la fiche Sandre
            • CROZANT Lien vers la fiche Sandre
            • DUN-LE-PALESTEL Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-BALOUE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SOUTERRAINE Lien vers la fiche Sandre
            • LAFAT Lien vers la fiche Sandre
            • MAISON-FEYNE Lien vers la fiche Sandre
            • NAILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • NOTH Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGNANT-DE-VERSILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-BRIDEREIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • LA CREUSE DEPUIS LE COMPLEXE DE L'AGE JUSQU'AU COMPLEXE D'EGUZON Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEDELLE DEPUIS SAINT-GERMAIN-BEAUPRE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA CREUSE Lien vers la fiche Sandre
          • LA BREZENTINE DEPUIS COLONDANNES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEDELLE Lien vers la fiche Sandre
          • LA CREUSE AU COMPLEXE D'EGUZON Lien vers la fiche Sandre
          • LA GARTEMPE DEPUIS SAINT-SILVAIN-MONTAIGUT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ARDOUR Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • ETANG DE LA GRANDE CAZINE Lien vers la fiche Sandre
          • COMPLEXE D'EGUZON (La Roche aux Moines) Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    278.64km²
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux, pollution industrielle et domestique,

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1981
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1982
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    14/05/1984
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1995
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal d'Aménagement de Sédelle-Brézentine
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    1 rue de l'Hermitage
    Ville:
    LA SOUTERRAINE
    Code postal:
    23300

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R086
    Page mise à jour le 15/03/2016
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