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Sédelle et Brézentine

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
278.64km²
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux, pollution industrielle et domestique,

Emergence

Validation du dossier préalable
1981
Validation du projet de contrat
1982

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
14/05/1984
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1995
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de Sédelle-Brézentine
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Label EPTB
Non
Adresse

1 rue de l'Hermitage
23300 LA SOUTERRAINE
France

Comité de bassin
Code du contrat
R086

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