Aller au contenu principal

Seille

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
2569.62km²
Linéaire total des cours d'eau
600km
Linéaire du cours d'eau principal
110km
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux, pollutions d'origine agricole, alimentation eau potable, région karstique, infrastructure, tourisme

Emergence

Validation du dossier préalable
1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2002

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
04/07/2002
Durée du contrat
5
Date de l'avenant
04/07/07
Durée de l'avenant
1 an

Achevé

Date de la clôture du contrat
4 juillet 2008
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Robert CHOULOT
Nombre de membres dans le comité de rivière
82
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Saône et du Doubs
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Oui
Adresse

3 rue des Bordes
BP 173
71500 LOUHANS
France

Téléphone
0385751494
SIRET
25710321800018
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas SAUTEL
Fonction
Coordonnateur
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0385751494
E-mail
nicolas.sautel@eptb-saone-doubs.fr
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Benjamin CARON
Fonction
Technicien de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
benjamin.caron@eptb-saone-doubs.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R120

Les actualités du contrat de milieux