Contrat de milieu Semène

  • Documents
  • Informations générales

    Semène
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • HAUTE-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (10 éléments)
            • AUREC-SUR-LOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-D'AUREC Lien vers la fiche Sandre
            • LA SEAUVE-SUR-SEMENE Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-SALOMON Lien vers la fiche Sandre
            • RIOTORD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-EN-VELAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FERREOL-D'AUROURE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAL-DE-MONS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-LACHALM Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-MALESCOURS Lien vers la fiche Sandre
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • JONZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • MARLHES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENEST-MALIFAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REGIS-DU-COIN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • LA LOIRE AU COMPLEXE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA BORNE JUSQU'AU COMPLEXE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEMENE DEPUIS SEAUVE-SUR-SEMENE (LA) JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEMENE DEPUIS SAINT-GENEST-MALIFAUX JUSQU'A SEAUVE-SUR-SEMENE (LA) Lien vers la fiche Sandre
          • LA DUNIERES DEPUIS DUNIERES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LIGNON Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • RETENUE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    312.03km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    131Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    47Km
    Liste des enjeux du contrat:

    eutrophisation, AEP * , obstacles cirulation poissons, dans le PNR Pilat, Renouée du Japon

    Informations sur les milieux aquatiques:

    Semène et ses affluents

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Achevé en 2015

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2000
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2004
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    08/07/2004
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    15/06/2009
    Validation du projet de contrat:
    26 janvier 2010
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    25 juin 2010
    Durée du contrat:
    5 ans (2010-2015)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2015
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Noël GRANGE
    Ville:
    LA SEAUVE SUR SEMENE
    Code postal:
    43140
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    35

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents de Haute-Loire (SICALA Haute-Loire)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    35 bis rue d'Annonay
    Ville:
    TENCE
    Code postal:
    43190
    Téléphone:
    0471654949
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jonathan RUSSIER
    Fonction:
    Chargé de misison
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    jonathan [dot] russier [at] sicalahauteloire [dot] org

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R165
    Page mise à jour le 19/10/2017
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