Contrat de milieu Sensée

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  • Informations générales

    Sensée
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Sensée

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (2 éléments)
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (31 éléments)
            • ABANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • ARLEUX Lien vers la fiche Sandre
            • AUBENCHEUL-AU-BAC Lien vers la fiche Sandre
            • AUBIGNY-AU-BAC Lien vers la fiche Sandre
            • BANTIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BLECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BOUCHAIN Lien vers la fiche Sandre
            • BRUNEMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BUGNICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CANTIN Lien vers la fiche Sandre
            • CUVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • ESTREES Lien vers la fiche Sandre
            • ESWARS Lien vers la fiche Sandre
            • FECHAIN Lien vers la fiche Sandre
            • FRESSAIN Lien vers la fiche Sandre
            • FRESSIES Lien vers la fiche Sandre
            • HAMEL Lien vers la fiche Sandre
            • HAYNECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • HEM-LENGLET Lien vers la fiche Sandre
            • LECLUSE Lien vers la fiche Sandre
            • MARCQ-EN-OSTREVENT Lien vers la fiche Sandre
            • MARQUETTE-EN-OSTREVANT Lien vers la fiche Sandre
            • MOEUVRES Lien vers la fiche Sandre
            • PAILLENCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE Lien vers la fiche Sandre
            • RAMILLIES Lien vers la fiche Sandre
            • SAILLY-LEZ-CAMBRAI Lien vers la fiche Sandre
            • SANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • TILLOY-LEZ-CAMBRAI Lien vers la fiche Sandre
            • WASNES-AU-BAC Lien vers la fiche Sandre
            • WAVRECHAIN-SOUS-FAULX Lien vers la fiche Sandre
          • PAS-DE-CALAIS Lien vers la fiche Sandre (99 éléments)
            • ABLAINZEVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • ACHIET-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • ACHIET-LE-PETIT Lien vers la fiche Sandre
            • ADINFER Lien vers la fiche Sandre
            • AVESNES-LES-BAPAUME Lien vers la fiche Sandre
            • BANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BAPAUME Lien vers la fiche Sandre
            • BARALLE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMETZ-LES-CAMBRAI Lien vers la fiche Sandre
            • BEHAGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • BELLONNE Lien vers la fiche Sandre
            • BEUGNATRE Lien vers la fiche Sandre
            • BEUGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BIACHE-SAINT-VAAST Lien vers la fiche Sandre
            • BIEFVILLERS-LES-BAPAUME Lien vers la fiche Sandre
            • BIENVILLERS-AU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BIHUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BOIRY-BECQUERELLE Lien vers la fiche Sandre
            • BOIRY-NOTRE-DAME Lien vers la fiche Sandre
            • BOIRY-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • BOIRY-SAINTE-RICTRUDE Lien vers la fiche Sandre
            • BOISLEUX-AU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • BOISLEUX-SAINT-MARC Lien vers la fiche Sandre
            • BOURLON Lien vers la fiche Sandre
            • BOYELLES Lien vers la fiche Sandre
            • BUISSY Lien vers la fiche Sandre
            • BULLECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CAGNICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CHERISY Lien vers la fiche Sandre
            • COURCELLES-LE-COMTE Lien vers la fiche Sandre
            • CROISILLES Lien vers la fiche Sandre
            • DOUCHY-LES-AYETTE Lien vers la fiche Sandre
            • DURY Lien vers la fiche Sandre
            • ECOURT-SAINT-QUENTIN Lien vers la fiche Sandre
            • ECOUST-SAINT-MEIN Lien vers la fiche Sandre
            • EPINOY Lien vers la fiche Sandre
            • ERVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • ETAING Lien vers la fiche Sandre
            • ETERPIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • FAVREUIL Lien vers la fiche Sandre
            • FICHEUX Lien vers la fiche Sandre
            • FONCQUEVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • FONTAINE-LES-CROISILLES Lien vers la fiche Sandre
            • FREMICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • FRESNES-LES-MONTAUBAN Lien vers la fiche Sandre
            • GAVRELLE Lien vers la fiche Sandre
            • GOMIECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • GOMMECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • GOUY-SOUS-BELLONNE Lien vers la fiche Sandre
            • GRAINCOURT-LES-HAVRINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • GREVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • GUEMAPPE Lien vers la fiche Sandre
            • HAMBLAIN-LES-PRES Lien vers la fiche Sandre
            • HAMELINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • HANNESCAMPS Lien vers la fiche Sandre
            • HAUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • HENDECOURT-LES-CAGNICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • HENDECOURT-LES-RANSART Lien vers la fiche Sandre
            • HENIN-SUR-COJEUL Lien vers la fiche Sandre
            • HENINEL Lien vers la fiche Sandre
            • HERMIES Lien vers la fiche Sandre
            • INCHY-EN-ARTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • LAGNICOURT-MARCEL Lien vers la fiche Sandre
            • MARQUION Lien vers la fiche Sandre
            • MERCATEL Lien vers la fiche Sandre
            • MONCHY-AU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONCHY-LE-PREUX Lien vers la fiche Sandre
            • MORCHIES Lien vers la fiche Sandre
            • MORY Lien vers la fiche Sandre
            • MOYENNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE-VITASSE Lien vers la fiche Sandre
            • NOREUIL Lien vers la fiche Sandre
            • NOYELLES-SOUS-BELLONNE Lien vers la fiche Sandre
            • OISY-LE-VERGER Lien vers la fiche Sandre
            • PALLUEL Lien vers la fiche Sandre
            • PELVES Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUVAIN Lien vers la fiche Sandre
            • PRONVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • QUEANT Lien vers la fiche Sandre
            • RECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • REMY Lien vers la fiche Sandre
            • RIENCOURT-LES-BAPAUME Lien vers la fiche Sandre
            • RIENCOURT-LES-CAGNICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • ROEUX Lien vers la fiche Sandre
            • RUMAUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SAILLY-EN-OSTREVENT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINS-LES-MARQUION Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-SUR-COJEUL Lien vers la fiche Sandre
            • SAPIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • SAUCHY-CAUCHY Lien vers la fiche Sandre
            • SAUCHY-LESTREE Lien vers la fiche Sandre
            • SAUDEMONT Lien vers la fiche Sandre
            • TORTEQUESNE Lien vers la fiche Sandre
            • VAULX-VRAUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-LES-CAGNICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • VIS-EN-ARTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • VITRY-EN-ARTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • WANCOURT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Escaut
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (10 éléments)
          • ESCAUT CANALISÉ Lien vers la fiche Sandre
          • SCARPE CANALISÉE Lien vers la fiche Sandre
          • VIEIL-ESCAUT Lien vers la fiche Sandre
          • SENSÉE RIVIÈRE Lien vers la fiche Sandre
          • SENSÉE Lien vers la fiche Sandre
          • ESCAUT CANALISÉ Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DU NORD VERS LE CANAL DE LA SENSEE Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DE LA SENSÉE DU CONFLUENT AVEC LE CANAL DU NORD AU CONFLUENT AVEC L'ESCAUT CANALISÉ Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DU NORD Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DE LA SENSÉE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Craie des vallées de la Scarpe et de la Sensée Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    804.20km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    30Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollution domestique, débit d'étiage,

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    demande de subvention du président en 2001 envisage un SAGE

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1990
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    14/08/1991
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1991
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    03/02/1992
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2000
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Charles BEAUCHAMP
    Fonction:
    Conseiller Général du Nord
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    72

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Institut interdépartemental Nord Pas de Calais pour l'aménagement de la vallée de la Sensée
    Type de la structure porteuse:
    Institution ou organisme interdépartemental(e)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel du département
    Adresse 2:
    D.E.D.T.
    Adresse 3:
    51, rue Gustave Delory
    Ville:
    LILLE CEDEX
    Code postal:
    59047
    Téléphone:
    0320635770
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Fabrice THIEBAUT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R088
    Page mise à jour le 15/03/2016
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