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Sensée

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
804.20km²
Linéaire du cours d'eau principal
30km
Liste des enjeux du contrat

Pollution domestique, débit d'étiage,

Commentaire sur l'état d'avancement

demande de subvention du président en 2001 envisage un SAGE

Emergence

Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1991

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
03/02/1992
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
2000
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Charles BEAUCHAMP
Fonction
Conseiller Général du Nord
Nombre de membres dans le comité de rivière
72
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Institut interdépartemental Nord Pas de Calais pour l'aménagement de la vallée de la Sensée
Type de la structure porteuse
Institution ou organisme interdépartemental(e)
Label EPTB
Non
Adresse

Hôtel du département
D.E.D.T. 51, rue Gustave Delory
59047 LILLE CEDEX
France

Téléphone
0320635770
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Fabrice THIEBAUT
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R088

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