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Sequana

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
2400.00km²
Liste des enjeux du contrat


# Amélioration de la qualité des eaux
# Préservation et amélioration de la ressource en eau potable
# Préservation, reconquête et mise en valeur des milieux aquatiques
# Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises et des risques naturels
# Amélioration des connaissances et de la communication (Enjeu transversal)

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat s'est achevé en 2012.

Elaboration

Réflexion préalable
18 janvier 2005

Emergence

Validation du dossier préalable
1er décembre 2005
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
08/12/2007
Durée du contrat
5 ans (2007-2012)

Achevé

Date de la clôture du contrat
08/12/2012
Adresse 1
6 rue du marché
Ville
CHÂTILLON SUR SEINE
Code postal
21400
Téléphone
0380815625
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal Hydraulique de la Haute Seine (SIHHS)
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

6 rue du Marché
21400 CHÂTILLON SUR SEINE
France

Téléphone
0380815625
E-mail
cr.sequana@wanadoo.fr
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Sylvain DEVIDAL
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Vincent GOVIN
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Claude STUTZ
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R191

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