Contrat de milieu Sèvre Nantaise

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  • Informations générales

    Sèvre Nantaise
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Sèvre Nantaise

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • PAYS DE LA LOIRE (3 éléments)
          • LOIRE-ATLANTIQUE Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAU-THEBAUD Lien vers la fiche Sandre
            • GETIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • GORGES Lien vers la fiche Sandre
            • LA HAIE-FOUASSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA REGRIPPIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PALLET Lien vers la fiche Sandre
            • LES SORINIERES Lien vers la fiche Sandre
            • MAISDON-SUR-SEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • MONNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • MOUZILLON Lien vers la fiche Sandre
            • NANTES Lien vers la fiche Sandre
            • REZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FIACRE-SUR-MAINE Lien vers la fiche Sandre
            • VALLET Lien vers la fiche Sandre
            • VERTOU Lien vers la fiche Sandre
          • MAINE-ET-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • CHOLET Lien vers la fiche Sandre
            • GESTE Lien vers la fiche Sandre
            • LA RENAUDIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROMAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SEGUINIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TESSOUALLE Lien vers la fiche Sandre
            • LE LONGERON Lien vers la fiche Sandre
            • MAULEVRIER Lien vers la fiche Sandre
            • MAZIERES-EN-MAUGES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFAUCON-MONTIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-LA-MARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CRESPIN-SUR-MOINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-SUR-MOINE Lien vers la fiche Sandre
            • SEVREMOINE Lien vers la fiche Sandre
            • TILLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TORFOU Lien vers la fiche Sandre
          • VENDEE Lien vers la fiche Sandre (41 éléments)
            • BAZOGES-EN-PAILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUREPAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUFFERE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBRETAUD Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVAGNES-EN-PAILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • CUGAND Lien vers la fiche Sandre
            • LA BERNARDIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU Lien vers la fiche Sandre
            • LA BRUFFIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA COPECHAGNIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SEVREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LA GAUBRETIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA GUYONNIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA POMMERAIE-SUR-SEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA RABATELIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VERRIE Lien vers la fiche Sandre
            • LES BROUZILS Lien vers la fiche Sandre
            • LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR Lien vers la fiche Sandre
            • LES EPESSES Lien vers la fiche Sandre
            • LES HERBIERS Lien vers la fiche Sandre
            • LES LANDES-GENUSSON Lien vers la fiche Sandre
            • MALLIEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • MENOMBLET Lien vers la fiche Sandre
            • MESNARD-LA-BAROTIERE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAIGU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTOURNAIS Lien vers la fiche Sandre
            • MORTAGNE-SUR-SEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • POUZAUGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FULGENT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MALO-DU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DES-TILLEULS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MESMIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE Lien vers la fiche Sandre
            • TIFFAUGES Lien vers la fiche Sandre
            • TREIZE-SEPTIERS Lien vers la fiche Sandre
            • TREIZE-VENTS Lien vers la fiche Sandre
        • NOUVELLE-AQUITAINE (1 élément)
          • DEUX-SEVRES Lien vers la fiche Sandre (23 éléments)
            • CERIZAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHANTELOUP Lien vers la fiche Sandre
            • COMBRAND Lien vers la fiche Sandre
            • COURLAY Lien vers la fiche Sandre
            • L'ABSIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-SAINT-ETIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-SAINT-LAURENT Lien vers la fiche Sandre
            • LA FORET-SUR-SEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA PETITE-BOISSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LARGEASSE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BREUIL-BERNARD Lien vers la fiche Sandre
            • MAULEON Lien vers la fiche Sandre
            • MONCOUTANT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTRAVERS Lien vers la fiche Sandre
            • MOUTIERS-SOUS-CHANTEMERLE Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVY-BOUIN Lien vers la fiche Sandre
            • PUGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMAND-SUR-SEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JOUIN-DE-MILLY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNES Lien vers la fiche Sandre
            • TRAYES Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOUX-EN-GATINE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (17 éléments)
          • LE GRAND LAY DEPUIS MEILLERAIE-TILLAY (LA) JUSQU'A LA RETENUE DE ROCHEREAU Lien vers la fiche Sandre
          • LA MOINE A LA RETENUE DU MOULIN RIBOU Lien vers la fiche Sandre
          • LA SANGUEZE DEPUIS GESTE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NANTAISE Lien vers la fiche Sandre
          • LA GRANDE MAINE DEPUIS SAINT-FULGENT JUSQU'A LA RETENUE DE LA BULTIERE Lien vers la fiche Sandre
          • LA GRANDE MAINE DEPUIS LA RETENUE DE LA BULTIERE JUSQU'A SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU Lien vers la fiche Sandre
          • LA MAINE DEPUIS SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NANTAISE Lien vers la fiche Sandre
          • LA GRANDE MAINE A LA RETENUE DE LA BULTIERE Lien vers la fiche Sandre
          • LA PETITE MAINE DEPUIS CHAUCHE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA GRANDE MAINE Lien vers la fiche Sandre
          • LA CHEZINE DEPUIS ORVAULT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE Lien vers la fiche Sandre
          • LE GESVRES DEPUIS TREILLIERES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE Lien vers la fiche Sandre
          • LE CENS DEPUIS ORVAULT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERDRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEVRE NANTAISE DEPUIS ABSIE (L') JUSQU'A MALLIEVRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEVRE NANTAISE DEPUIS MALLIEVRE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA MOINE Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEVRE NANTAISE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA MOINE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • L'OUIN DEPUIS MAULEON JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NANTAISE Lien vers la fiche Sandre
          • LA MOINE DEPUIS LA RETENUE DU MOULIN RIBOU JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NANTAISE Lien vers la fiche Sandre
          • L'ERDRE DEPUIS LE PLAN D'EAU DE L'ERDRE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (3 éléments)
          • COMPLEXE DE MOULIN RIBOU (Verdon) Lien vers la fiche Sandre
          • COMPLEXE DE MOULIN RIBOU (Moulin Ribou) Lien vers la fiche Sandre
          • RETENUE DE LA BULTIERE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Sèvre Nantaise Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    2473.08km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    136Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollutions domestique et industrielle, navigation, tourisme

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1983
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    24/09/1985
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1984
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    18/10/1984
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1990
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    40

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R089
    Page mise à jour le 15/03/2016
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