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Sèvre Nantaise

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
2473.08km²
Linéaire du cours d'eau principal
136km
Liste des enjeux du contrat

Pollutions domestique et industrielle, navigation, tourisme

Emergence

Validation du dossier préalable
1983
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1984

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
18/10/1984
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1990
Nombre de membres dans le comité de rivière
40
Comité de bassin
Code du contrat
R089

Les actualités du contrat de milieux