Contrat de milieu Sornin Jarnossin

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  • Informations générales

    Sornin Jarnossin
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Sornin

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • ARCINGES Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT-DE-LA-LOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CERGNE Lien vers la fiche Sandre
            • CHANDON Lien vers la fiche Sandre
            • CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CUINZIER Lien vers la fiche Sandre
            • ECOCHE Lien vers la fiche Sandre
            • MAIZILLY Lien vers la fiche Sandre
            • MARS Lien vers la fiche Sandre
            • POUILLY-SOUS-CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-DE-CABANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (6 éléments)
            • AIGUEPERSE Lien vers la fiche Sandre
            • AZOLETTE Lien vers la fiche Sandre
            • PROPIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DES-BRUYERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT-DE-VERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-IGNY-DE-VERS Lien vers la fiche Sandre
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • SAONE-ET-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (30 éléments)
            • ANGLURE-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • BAUDEMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSIGNY-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • CHATENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUFFAILLES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CLAYETTE Lien vers la fiche Sandre
            • COUBLANC Lien vers la fiche Sandre
            • CURBIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • FLEURY-LA-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • GIBLES Lien vers la fiche Sandre
            • LIGNY-EN-BRIONNAIS Lien vers la fiche Sandre
            • MATOUR Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMELARD Lien vers la fiche Sandre
            • MUSSY-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-CRAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-EDMOND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-IGNY-DE-ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-JONZY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-EN-BRIONNAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-LIXY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-LES-CHATEAUNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-RACHO Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • TANCON Lien vers la fiche Sandre
            • VAREILLES Lien vers la fiche Sandre
            • VARENNES-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • VAUBAN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • LA GENETTE DE SA SOURCE A LA CONFLUENCE AVEC LE SORNIN Lien vers la fiche Sandre
          • L'AILLANT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SORNIN Lien vers la fiche Sandre
          • LE BEZO ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SORNIN Lien vers la fiche Sandre
          • LES EQUETTERIES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SORNIN Lien vers la fiche Sandre
          • LE SORNIN DEPUIS LA CONFLUENCE DU BOTORET JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LE SORNIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE BOTORET Lien vers la fiche Sandre
          • LE BOTORET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SORNIN Lien vers la fiche Sandre
          • LE CHANDONNET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SORNIN Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Calcaires et marnes du Jurassique du Beaujolais Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    520.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    500Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    53Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité des eaux
    • Morphologie et écologie des cours d'eau
    • Débits d'étiage
    • Inondations
    Informations sur les milieux aquatiques:

    D'une surface de 520 km², ce bassin * versant draine le Sornin qui prend sa source en différents points du Haut Beaujolais : Aigueperse, St Bonnet des Bruyères, St Igny de Vers et Propières. Il parcours près de 53 km jusqu'à son embouchure avec la Loire sur la commune de Pouilly sous Charlieu.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Suite à la création d'un syndicat mixte porteur du premier contrat (2007), puis à la signature d'un 1er contrat et à sa mise en oeuvre (2008-2013), un second contrat de rivière a été signé en juin 2017 pour 5 ans (2017-2021).

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Un premier contrat s'est déroulé de 2008 à 2013. Le contrat de rivière Sornin Jarnossin résulte de la fusion de 2 procédures distinctes : le Contrat de Rivière Sornin (2008-2013 porté par le SYMISOA) et le Contrat Territorial Milieux Aquatiques Jarnossin (2010-2015 porté par Charlieu-Belmont-Communauté). Il a été signé le 20 juin 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2000
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    20/09/2005
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    20/06/2017
    Durée du contrat:
    5 ans (2017-2021)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte des rivières du Sornin et de ses affluents
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    321 rue de Marcigny
    Ville:
    POUILLY SOUS CHARLIEU
    Code postal:
    42720
    Téléphone:
    0477609791
    Courriel:
    contact@symisoa.fr
    SIRET:
    20001334000043
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Céline DECHAVANNE
    Fonction:
    Directrice - Chargée de mission contrat de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0477609791
    Courriel:
    c [dot] dechavanne [at] symisoa [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R280
    Page mise à jour le 22/11/2018
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