Contrat de milieu Sud Grésivaudan

  • Documents
  • Informations générales

    Sud Grésivaudan
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (40 éléments)
            • BEAULIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUVOIR-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • BESSINS Lien vers la fiche Sandre
            • CHANTESSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSELAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • COGNIN-LES-GORGES Lien vers la fiche Sandre
            • CRAS Lien vers la fiche Sandre
            • DIONAY Lien vers la fiche Sandre
            • IZERON Lien vers la fiche Sandre
            • L'ALBENC Lien vers la fiche Sandre
            • LA RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SONE Lien vers la fiche Sandre
            • MALLEVAL-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAUD Lien vers la fiche Sandre
            • MORETTE Lien vers la fiche Sandre
            • MURINAIS Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DE-L'OSIER Lien vers la fiche Sandre
            • POLIENAS Lien vers la fiche Sandre
            • ROVON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANTOINE-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APPOLINARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERVAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-DE-CLAIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LATTIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCELLIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-CHERENNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VERAND Lien vers la fiche Sandre
            • SERRE-NERPOL Lien vers la fiche Sandre
            • TECHE Lien vers la fiche Sandre
            • VARACIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • VATILIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VINAY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (13 éléments)
          • ruisseau le vézy Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la drevenne Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le nant Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la grande rigole Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'ivéry Lien vers la fiche Sandre
          • La Cumane Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la lèze Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'armelle Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le frison Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le versoud Lien vers la fiche Sandre
          • Le Furand et son affluent le Merdaret Lien vers la fiche Sandre
          • L'Isère de la confluence avec le Drac à la confluence avec la Bourne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tréry Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (5 éléments)
            • Alluvions anciennes de la Plaine de Valence et terrasses de l'Isère Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes crétacés du massif du Vercors Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Isère aval de Grenoble Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées en domaine complexe du Piémont du Vercors Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (2 éléments)
            • Calcaires urgoniens du Dauphiné sous couverture Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées en domaine complexe du Piémont du Vercors Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    500.00km²
    Informations sur la superficie:

    Projet porté par les 3 Communautés de Communes du territoire Sud Grésivaudan (Pays de Saint Marcellin (structure porteuse), Chambaran Vinay Vercors, et Bourne à l'Isère), il concerne les bassins * versants des affluents de l'Isère entre Saint-Quentin sur Isère et Saint-Lattier (une vingtaine de cours d'eau) sur 42 communes pour une superficie d'environ 500 km².

    Linéaire total des cours d'eau:
    330Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    0Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • L'amélioration de la qualité des eaux par la réduction des pollutions d'origine domestiques et agricole
    • La restauration et la gestion physique des cours d'eau
      • Rétablissement de la continuité écologique et sédimentaire
      • Préservation et gestion de la dynamique fluviale, en conciliant, dans les secteurs à enjeux, maintien des dynamiques naturelles et protection des biens et des personnes
    • La préservation de la ressource en eau
    • La préservation, la valorisation et la gestion des milieux aquatiques et des espèces remarquables
    • L'amélioration de la connaissance sur le territoire
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    L'objectif global du contrat de rivières "Sud Grésivaudan" est d'engager et de pérenniser une gestion concertée * des milieux aquatiques (rivières, zones humides * ) sur le territoire afin de préserver et restaurer le fonctionnement et la qualité générale de ces milieux. Il consiste à définir et à mettre en oeuvre des actions opérationnelles pour la gestion et la préservation des milieux aquatiques en conciliant les différents usages de l'eau (eau potable / assainissement * , agriculture, activités touristiques et récréatives, ...).

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Les Communautés de Communes de Chambaran Vinay Vercors, de la Bourne à l'Isère et du Pays de Saint Marcellin sont associées pour porter le contrat de rivières Sud Grésivaudan. La CCPSM désignée structure porteuse coordonne l'élaboration et la mise en oeuvre du contrat.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le dossier définitif de contrat de rivières a été validé par l'ensemble des partenaires dans leur différentes instances en fin d'année 2014. La signature du contrat a eu lieu le 29 juin 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2009
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    10/12/2009
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    25/05/2011
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    Octobre 2014
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    29/06/2015
    Durée du contrat:
    6 ans (2015-2020)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Saint-Marcellin Vercors Isère communauté
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison de l'intercommunalité
    Adresse 2:
    7, rue du Colombier
    Ville:
    SAINT-MARCELLIN
    Code postal:
    38162
    Téléphone:
    0476384548
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jérôme SUGG
    Fonction:
    Directeur Développement territorial
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0476648681
    Courriel:
    jerome [dot] sugg [at] pays-saint-marcellin [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Agathe GIRIN
    Fonction:
    Chargée de mission rivières Contrat de Rivières Sud Grésivaudan
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0476388344
    Courriel:
    agathe [dot] girin [at] pays-saint-marcellin [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R220
    Page mise à jour le 19/10/2017
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