Contrat de milieu Tarn moyen

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  • Informations générales

    Tarn moyen
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (25 éléments)
            • AGUESSAC Lien vers la fiche Sandre
            • AYSSENES Lien vers la fiche Sandre
            • BRASC Lien vers la fiche Sandre
            • BROQUIES Lien vers la fiche Sandre
            • BROUSSE-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • COMPEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • COMPREGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • CONNAC Lien vers la fiche Sandre
            • CREISSELS Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-SOLAGES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CRESSE Lien vers la fiche Sandre
            • LE TRUEL Lien vers la fiche Sandre
            • MILLAU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCLAR Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJAUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOSTUEJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • PAULHE Lien vers la fiche Sandre
            • REQUISTA Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERE-SUR-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-IZAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROME-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-ET-MELVIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VIALA-DU-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEFRANCHE-DE-PANAT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (16 éléments)
          • Le Giffou de sa source au confluent du Céor Lien vers la fiche Sandre
          • Le Cernon du confluent du Soulzon au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Cernon de sa source au confluent du Soulzon (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Dourdou du confluent du Nuéjouls au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rance du confluent du Liamou au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lumansonesque de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Mialet de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent de la Dourbie au barrage de Pinet Lien vers la fiche Sandre
          • L'Alrance du lac de Villefranche-de-Panat au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Dourdou au confluent du Sarlan Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent de la Jonte au confluent de la Dourbie Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Valat de la Combe au confluent de la Jonte Lien vers la fiche Sandre
          • La Dourbie du confluent des Crozes au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du barrage de Pinet au confluent du Dourdou Lien vers la fiche Sandre
          • La Muze de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Coudols de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • Lac de Villefranche-de-Panat Lien vers la fiche Sandre
          • Retenue de Pinet Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    770.67km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    93Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Région karstique, crues, pollution domestique

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1988
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1990
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    08/09/1992
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1999
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R102
    Page mise à jour le 15/03/2016
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