Contrat de milieu Tille

  • Documents
  • Informations générales

    Tille
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Tille

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (115 éléments)
            • ARCEAU Lien vers la fiche Sandre
            • ARC-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ASNIERES-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • ATHEE Lien vers la fiche Sandre
            • AVELANGES Lien vers la fiche Sandre
            • AVOT Lien vers la fiche Sandre
            • BARJON Lien vers la fiche Sandre
            • BEIRE-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • BEIRE-LE-FORT Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEFOND Lien vers la fiche Sandre
            • BENEUVRE Lien vers la fiche Sandre
            • BEZE Lien vers la fiche Sandre
            • BILLY-LES-CHANCEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • BINGES Lien vers la fiche Sandre
            • BLIGNY-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • BOURBERAIN Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSENOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BRESSEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BRETIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BROGNON Lien vers la fiche Sandre
            • BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BUSSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CESSEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAIGNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBEIRE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPDOTRE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAZEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • CIREY-LES-PONTAILLER Lien vers la fiche Sandre
            • CLENAY Lien vers la fiche Sandre
            • COLLONGES-LES-PREMIERES Lien vers la fiche Sandre
            • COURLON Lien vers la fiche Sandre
            • COURTIVRON Lien vers la fiche Sandre
            • COUTERNON Lien vers la fiche Sandre
            • CRECEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CRIMOLOIS Lien vers la fiche Sandre
            • CURTIL-SAINT-SEINE Lien vers la fiche Sandre
            • CUSSEY-LES-FORGES Lien vers la fiche Sandre
            • DIENAY Lien vers la fiche Sandre
            • DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • ECHEVANNES Lien vers la fiche Sandre
            • EPAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • FAUVERNEY Lien vers la fiche Sandre
            • FLACEY Lien vers la fiche Sandre
            • FONCEGRIVE Lien vers la fiche Sandre
            • FRAIGNOT-ET-VESVROTTE Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCHEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FRENOIS Lien vers la fiche Sandre
            • GEMEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • GENLIS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • IS-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • IZIER Lien vers la fiche Sandre
            • LABERGEMENT-FOIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • LAMARCHE-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • LAMARGELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LAPERRIERE-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MEIX Lien vers la fiche Sandre
            • LERY Lien vers la fiche Sandre
            • LES MAILLYS Lien vers la fiche Sandre
            • LONGCHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • LONGEAULT Lien vers la fiche Sandre
            • LUX Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-MONTARLOT Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MARCILLY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MAREY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MARSANNAY-LE-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MESSIGNY-ET-VANTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOLOY Lien vers la fiche Sandre
            • NEUILLY-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • NORGES-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ORGEUX Lien vers la fiche Sandre
            • ORVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PELLEREY Lien vers la fiche Sandre
            • PICHANGES Lien vers la fiche Sandre
            • PLUVAULT Lien vers la fiche Sandre
            • PLUVET Lien vers la fiche Sandre
            • POISEUL-LA-GRANGE Lien vers la fiche Sandre
            • POISEUL-LES-SAULX Lien vers la fiche Sandre
            • PONCEY-SUR-L'IGNON Lien vers la fiche Sandre
            • PONT Lien vers la fiche Sandre
            • PREMIERES Lien vers la fiche Sandre
            • QUETIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • REMILLY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • RUFFEY-LES-ECHIREY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APOLLINAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SEINE-EN-BACHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SEINE-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • SALIVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAULX-LE-DUC Lien vers la fiche Sandre
            • SAUSSY Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNY-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • SELONGEY Lien vers la fiche Sandre
            • SENNECEY-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • SOIRANS Lien vers la fiche Sandre
            • SPOY Lien vers la fiche Sandre
            • TARSUL Lien vers la fiche Sandre
            • TART-LE-BAS Lien vers la fiche Sandre
            • TELLECEY Lien vers la fiche Sandre
            • TIL-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • TILLENAY Lien vers la fiche Sandre
            • TRECLUN Lien vers la fiche Sandre
            • VAROIS-ET-CHAIGNOT Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-SAULES Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOIS-LES-VESVRES Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOT Lien vers la fiche Sandre
            • VERONNES Lien vers la fiche Sandre
            • VIEVIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLECOMTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-LES-POTS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
        • GRAND-EST (1 élément)
          • HAUTE-MARNE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • AUJEURRES Lien vers la fiche Sandre
            • CHALANCEY Lien vers la fiche Sandre
            • MOUILLERON Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERE-LES-FOSSES Lien vers la fiche Sandre
            • VAILLANT Lien vers la fiche Sandre
            • VALS-DES-TILLES Lien vers la fiche Sandre
            • VESVRES-SOUS-CHALANCEY Lien vers la fiche Sandre
            • VIVEY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • Seine
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • La Norges à l'amont d'Orgeux Lien vers la fiche Sandre
          • La Norges à l'aval d'Orgeux Lien vers la fiche Sandre
          • La Tille de la Norges à sa confluence avec la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • La Tille de sa source au pont Rion et l'Ignon Lien vers la fiche Sandre
          • La Tille du pont Rion à la Norges Lien vers la fiche Sandre
          • La Venelle Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (7 éléments)
            • Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques Chatillonnais et Plateau de Langres BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine triasique et liasique de la bordure vosgienne sud-ouest BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine Lias et Trias Auxois BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées du Dijonnais entre Ouche et Vingeanne Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques sous couverture pied de côte bourguignonne Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1280.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    735Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    200Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Principales altérations constatées :

    • Pollutions d'origine domestique et agricole
    • Fortes pressions de l'urbanisation (Dijon-Est)
    • Territoires fortement artificialisés (urbanisation, agriculture)
    • Modifications drastiques de la morphologie des cours d'eau (rectification / recalibrage)
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Assurer la concertation et la cohérence de la politique liée à l'eau
    • Lutter contre les sources de pollutions domestiques
    • Lutter contre les sources de pollutions diffuses * d'origine agricole (nitrates et pesticides)
    • Protéger la ressource en eau potable
    • Adapter les prélèvements aux potentialités de la ressource
    • Gérer les problématiques liées aux risques d'inondations
    • Améliorer la qualité morphologique des cours d'eau
    • Améliorer le fonctionnement écologique des milieux aquatiques (cours d'eau, annexes hydrauliques et zones humides * )

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé en 2011 et s'est achevé en 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/12/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    11/08/2008
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    15/04/2011
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    28/11/2011
    Durée du contrat:
    5 ans (2012-2017)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    28/11/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    REDOUTET
    Fonction:
    Président
    Portable:
    0678777688
    Adresse 1:
    21 rue de Maroux
    Ville:
    MAREY-SUR-TILLE
    Code postal:
    21120
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    72

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    EPTB Saône et Doubs
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    Délégation d'IS-SUR-TILLE
    Adresse 2:
    4 allée Jean-Moulin
    Adresse 3:
    BP 16
    Ville:
    IS-SUR-TILLE
    Code postal:
    21120
    Téléphone:
    0380751721
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Julien MOREAU
    Fonction:
    Animateur des bassins * versants de la Tille et de la Bèze
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0380751721
    Courriel:
    julien [dot] moreau [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Fonctionnement

    Financement de l'animation:
    • Agence de l'Eau * Rhône-Méditerranée et Corse
    • Conseil Régional de Bourgogne
    • Conseil Général de Cote d'Or
    Financement des actions de communication:
    • Agence de l'Eau * Rhône-Méditerranée et Corse
    • Conseil Régional de Bourgogne

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R223
    Page mise à jour le 22/12/2017
    ▲ Haut de page