Contrat de milieu Touloubre et affluents

  • Documents
  • Informations générales

    Touloubre et affluents
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • BOUCHES-DU-RHONE Lien vers la fiche Sandre (21 éléments)
            • AIX-EN-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre
            • AURONS Lien vers la fiche Sandre
            • CORNILLON-CONFOUX Lien vers la fiche Sandre
            • COUDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • EGUILLES Lien vers la fiche Sandre
            • GRANS Lien vers la fiche Sandre
            • LA BARBEN Lien vers la fiche Sandre
            • LA FARE-LES-OLIVIERS Lien vers la fiche Sandre
            • LAMBESC Lien vers la fiche Sandre
            • LANCON-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PUY-SAINTE-REPARADE Lien vers la fiche Sandre
            • MIRAMAS Lien vers la fiche Sandre
            • PELISSANNE Lien vers la fiche Sandre
            • ROGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CANNAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHAMAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARC-JAUMEGARDE Lien vers la fiche Sandre
            • SALON-DE-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre
            • VENELLES Lien vers la fiche Sandre
            • VENTABREN Lien vers la fiche Sandre
            • VERNEGUES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (25 éléments)
          • Canal de Grans 1ère Branche de Grans Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Craponnne - Branche de Grans Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Peyrolles Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Marseille Lien vers la fiche Sandre
          • Canal EDF Lien vers la fiche Sandre
          • Canal d'Alleins Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Craponnne - Branche de Salon Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Craponnne - Branche de Pelissane Lien vers la fiche Sandre
          • Branche d'Istres du Canal de Craponne Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Congrès des Alpines Lien vers la fiche Sandre
          • Canal des Martigues Lien vers la fiche Sandre
          • Canal des Alpines d'Istres et d'Entressens Tronc commun Lien vers la fiche Sandre
          • Canal Désiré de Grignan Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Grans 2ième Branche de Grans Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Miramas - St Chamas Canal de Miramas - St Chamas Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Miramas - St Chamas Canal du Pougnois Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Miramas - St Chamas Canal du St-Chamas et canal de la Dent Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Miramas - St Chamas Canal de camp de Raoux Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Langlade Lien vers la fiche Sandre
          • La Touloubre du vallat de Boulery à l'étang de Berre Lien vers la fiche Sandre
          • La Touloubre de sa source au vallat de Boulery Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arc de la Luynes à l'étang de Berre Lien vers la fiche Sandre
          • La Durance du vallon de la Campane à l'amont de Mallemort Lien vers la fiche Sandre
          • L'Èze Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arc de la Cause à la Luynes Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • bassin de réaltor Lien vers la fiche Sandre
          • lac du bimont Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Formations gréseuses et marno-calcaires tertiaires dans BV Basse Durance Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    827.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    120Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    60Km
    Liste des enjeux du contrat:

    eutrophisation, inondations, étiage

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat est à l'arrêt depuis 2010.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1997-1999
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2000
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    07/05/2001
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel TONON
    Adresse 1:
    17 allées de Craponne
    Ville:
    PELISSANNE
    Code postal:
    13330
    Téléphone:
    0490554882
    Fax:
    0490554685
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    39

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat d'aménagement de la Touloubre
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    17 allées de Craponne
    Ville:
    PELISSANNE
    Code postal:
    13330
    Téléphone:
    0490554882
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Laurent GIBELLO
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R129
    Page mise à jour le 08/02/2018
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