Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
1679.79km²
Linéaire du cours d'eau principal
250km
Liste des enjeux du contrat
crues, extractions de matériaux, mise en valeur des milieux naturels et des paysages, débits réservés
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Signé pour la période 2008-2014, un avenant a été signé en plus jusqu'en octobre 2017.
Emergence
Validation du dossier préalable
2001
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
29/05/2008
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
20/11/2008
Durée du contrat
7 ans
Date de l'avenant
2015
Durée de l'avenant
2 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
20/11/2017
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Daniel CONTE
Nombre de membres dans le comité de rivière
80
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Oui
Adresse
2, rue Mistral
13370 MALLEMORT
France
Téléphone
0490594858
E-mail
contact@smavd.org
Site internet
SIRET
25840230400012
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Christian DODDOLI
Fonction
Directeur technique du SMAVD
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
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