Informations générales
Etat d'avancement
Abandonné
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat est en émergence depuis le 13 novembre 2012. Une lettre d’intention a été envoyée ce même jour par la structure porteuse. Le Comité de Bassin Rhône-Méditerranée a donné une réponse favorable par lettre le 30 avril 2013.
Elaboration
Réflexion préalable
2012
Abandonné
Commentaire
La procédure a été suspendue. Un contrat vert et bleu est effectivement prévu sur le territoire, dans lequel le syndicat a inscrit ses actions en lien avec la restauration des milieux (physique et continuité écologique). Un projet de PAPI également été déposé.
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin Versant Véore
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Z.A. Sirius
310, allée Marc Seguin
26760 BEAUMONT LES VALENCE
France
Téléphone
0475601145
Fax
0475601149
E-mail
smbvveore@orange.fr
SIRET
25260071300025
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Aline STRACCHI
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
stracchi.smbvv@orange.fr
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |