Contrat de milieu Vercors Eau Pure

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  • Informations générales

    Vercors Eau Pure
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Vercors (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • BOUVANTE Lien vers la fiche Sandre
            • ECHEVIS Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE-FANJAS Lien vers la fiche Sandre
            • LEONCEL Lien vers la fiche Sandre
            • ORIOL-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHECHINARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGNAN-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LE-COLONEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THOMAS-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • VASSIEUX-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (16 éléments)
            • AUBERIVES-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • AUTRANS Lien vers la fiche Sandre
            • CHATELUS Lien vers la fiche Sandre
            • CHORANCHE Lien vers la fiche Sandre
            • CORRENCON-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • ENGINS Lien vers la fiche Sandre
            • LANS-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • MEAUDRE Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • PRESLES Lien vers la fiche Sandre
            • RENCUREL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-EN-ROYANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-DE-CLAIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NIZIER-DU-MOUCHEROTTE Lien vers la fiche Sandre
            • SASSENAGE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-DE-LANS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (10 éléments)
          • La Lyonne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Furon Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de la Bourne Lien vers la fiche Sandre
          • L'Isère de la Bourne au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • La Bourne de la confluence avec le Méaudret jusqu'à l'Isère Lien vers la fiche Sandre
          • La Vernaisson Lien vers la fiche Sandre
          • La Bourne de sa source à la confluence avec le Méaudret et le Méaudret Lien vers la fiche Sandre
          • L'Isère de la confluence avec le Drac à la confluence avec la Bourne Lien vers la fiche Sandre
          • La Vence Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac de la Romanche à l'Isère Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Calcaires et marnes crétacés du massif du Vercors Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    846.56km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    109Km
    Liste des enjeux du contrat:

    regroupe plusieurs bassins * versants (la Bourne, le Furon, la Vernaison, la Lyonne), zone karstique, eutrophisation, dregroupe plusieurs bassins versants * (la Bourne, le Furon, la Vernaison, la Lyonne), zone karstique, eutrophisation, débits réservés EDF, zones humides *

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1992
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1997
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    25/06/1999
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2000
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    16/12/2000
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    Décembre 2006
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques CLOT
    Fonction:
    Vice président du PNR du Vercors
    Courriel:
    jclot@cg2.fr
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    107

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Parc Naturel Régional du Vercors
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison du Parc
    Adresse 2:
    255, chemin des fusillés
    Adresse 3:
    BP 14
    Ville:
    LANS EN VERCORS
    Code postal:
    38250
    Téléphone:
    0476943821
    SIRET:
    25260019200022
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Géraud BOURNET
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R135
    Page mise à jour le 15/03/2016
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