Résumé
Ces règles expliquent le fonctionnement de la CLE et de ses Commissions Thématiques. Elles ont été validées à l'unanimité en séance plénière de la CLE, le 8 décembre 2008.
Auteur(s)
CLE du SAGE Yser
Diffuseur
CLE du SAGE Yser
Type de document
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français