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Compte-rendu de la CLE du SAGE Armançon du 28 mars 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Ordre du jour :



  • Désignation du secrétaire de séance

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 30 novembre 2012


Procédure administrative



  • Point sur l’obtention de l’arrêté inter-préfectoral

  • Approbation du rapport d’activité 2012


Préparation de la mise en oeuvre du S.A.G.E.



  • Recueil des réponses aux avis de la consultation

  • Création des groupes de travail thématiques

  • Communication à venir sur le S.A.G.E. approuvé

  • Communication à venir sur le S.A.G.E. approuvé


Projets soumis à avis de la C.L.E.



  • Projet de S.A.G.E. de l’Ouche

  • Grandes questions du futur SDAGE Seine Normandie

  • Questions diverses

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du Sage Armançon
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du Sage Armançon
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français