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Compte-rendu de la CLE du SAGE Armançon du 30 novembre 2012

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

ORDRE DU JOUR :



  • Désignation du secrétaire de séance

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 8 février 2012


Procédure d’approbation du SAGE



  • Rappel de la procédure d’approbation

  • Bilan de l’enquête publique


Projet de S.A.G.E.



  • Amendement du projet de S.A.G.E.


Préparation de la mise en oeuvre du S.A.G.E.



  • Définition d’un protocole d’instruction des dossiers soumis à l’avis de la commission

  • Création de groupes de travail thématiques

  • Questions diverses

Auteur(s)
SAGE du bassin versant de l'Armançon
Diffuseur
Commission locale de l'eau du Sage Armançon
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français