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Compte-rendu de la CLE plénière du SAGE Drôme du 11 avril 2013

Page mise à jour le 25/10/2023

Résumé

A l'ordre du jour :



  • Validation du compte rendu du 20 décembre 2012

  • Rappel des travaux déjà réalisés en matière de gestion quantitative sur le bassin versant et des résultats de l’étude de détermination des volumes prélevables

  • Constitution des Commissions opérationnelles pour la mise en œuvre du SAGE dont une Commission « Gestion quantitative »

  • Rappel des résultats du projet APPEAU et présentation des résultats de l’« étude agronomique et impact économique et environnemental de l’irrigation sur l’amont du bassin versant de la Drôme » par le bureau d’études DIATAE

  • Avis de la CLE sur les trois dossiers d'essai déposés par le SIAM, CN et CS (Syndicat des Irrigants Drômois) pour reporter les prélèvements en nappe dès que le niveau de la rivière passe en dessous des débits réservés

  • Avis de la CLE sur le projet d’état des lieux (à rendre avant le 15 avril 2013)

  • Avis de la CLE sur les Questions Importantes (à rendre avant le 30 avril 2013)

  • Points divers

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français