Résumé
A l' ordre du jour :
- Validation du compte rendu du 22 septembre 2011 ;
- Rapport d’activités 2011 – Projet d’activités et budget prévisionnel 2012 ;
- Avis de la CLE sur le projet de classement des cours d’eau sur le bassin Seine Normandie ;
- Réflexion sur la procédure d’examen des dossiers soumis à l’avis de la CLE ;
- Questions diverses.
Auteur(s)
Commission locale de l'eau du SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés
Diffuseur
Commission locale de l'eau du SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français