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Compte-rendu du 17/01/2019 de la Commission locale de l'eau du SAGE de la Tille

Page mise à jour le 31/10/2023

Résumé

L’an deux mille dix-neuf, le jeudi dix-sept octobre à neuf heure trente, la commission locale de l’eau du bassin de la Tille s’est réunie à Saint-Julien (21490) sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, président de la CLE.

Ordre du jour

  1. ajustement de la répartition des volumes prélevables sur le tronçon Tille 3;

  2. présentation de la procédure et du calendrier prévisionnel d’approbation du SAGE ;

  3. adoption du projet de SAGE de la Tille.

En PJ:

  • compte rendu de séance,
  • diaporama projeté en séance.
Auteur(s)
EPTB Saône et DOubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français