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Compte-rendu du Bureau de la CLE du SAGE Bièvre Liers Valloire du 27 septembre 2018

Page mise à jour le 30/01/2019

Résumé

  1. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 26 avril 2018

  2. Proposition de priorisation des zones humides sur la partie iséroise du bassin versant

  3. Cartographie des espaces de bon fonctionnement des cours d’eau

  4. Modalités de répartition entre usagers des volumes disponibles définis pour les eaux souterraines pour les usages des pisciculteurs

  5. Proposition de suppression des exceptions au respect du volume moyen disponible pour les usages agricoles

  6. Evaluation des moyens matériels et financiers nécessaires à la mise en œuvre du SAGE

  7. Point sur la déclaration d’intention sans modalités de concertation préalable

  8. Questions diverses

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Gestion intégrée
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français